Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. CHEVREAU conseiller dans la jurisprudence francophone - page 38

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er août 1996 par la cour d'appel de Bourges 1re chambre, au profit de Mme Yvette Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 8 juillet 1998, où étaient présents : M. Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lesueur de Givry...

ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Indemnisation - Exclusion - Conducteur - Faute - Cause exclusive - Traversée d'une route nationale à quatre voies... ...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Caen 1re chambre, section civile, au profit : 1°/ de M. Robert X..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie CPAM du Calvados, dont le siège est...

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leclerc approvisionnement Sud dite Lecasud, dont le siège est zone industrielle des Lauves, 83073 Le Luc, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris 1e chambre, section D, au profit : 1°/ de la société Marsedis, dont le siège est ..., 2°/ de M. Dominique X..., 3°/ de Mme Christine X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La société Marsedis, M. et Mme X... ont formé un pourvoi...

ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Véhicule à moteur - Implication - Motocyclette - Chute de son conducteur après brusque freinage provoquant la... ...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Dijon 1re chambre, 2e section, au profit de M. David Y..., demeurant lycée Hilaire de Chardonnet, ZUP, rue Henri Dunan, ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son...

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel de Poitiers chambre civile, 1re section, au profit de M. Paul Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 8 juillet 1998, où étaient présents...

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. René Z..., 2°/ Mme Arlette Z..., demeurant tous deux La Carrère, 32140 Arrouède, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1996 par la cour d'appel d'Agen 1re chambre, au profit : 1°/ de M. Charles X..., demeurant 32140 Arrouède, 2°/ de Mme Yvette A..., demeurant ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie CPAM du Gers, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur...

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Marc X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1996 par la cour d'appel de Lyon 2ème chambre, au profit de Mme Chantal X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 juillet 1998, où étaient présents : M...

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jacques, Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles 2e chambre, au profit de Mme Michèle Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 8 juillet 1998, où étaient présents : M...

...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X... née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Metz chambre civile, au profit de M. Robert X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 8 juillet 1998, où étaient présents : M. Chevreau...

Sur le 1er moyen JUGEMENTS ET ARRETS - Conclusions - Conclusions d'appel - Reprise des écritures de première instance - Absence de... ...Président : M. CHEVREAU conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux 6e chambre, au profit de M. Y... X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 8 juillet 1998...