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...06/000594...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 09 Janvier 2008 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 00594 S. A. R. L. EXPLOITATION HORUS LANGON SEHL c / S. A. R. L. LES BRUYERES HOTEL HORUS Maître Pierre X... Maître Charles Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 09 Janvier 2008 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de...

...06/03148...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R. G : 06 / 03148 X... C / SAS AUBERGE DE LA PAILLERE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 12 Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle X... ...... 01300 BELLEY représentée par Maître Pierre LARMARAUD, avocat au barreau de BOURG EN BRESSE INTIMÉE : SAS AUBERGE DE LA PAILLERE 01350 LAVOURS représentée par Maître Pierre PILLOUD, avocat au barreau de BELLEY DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU...

... DECISION Tribunal d'instance de Lyon 2006-06-27 LYON ...R. G : 06 / 06425 décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond du 27 juin 2006 ch no RG No2004 / 1742 X... B... C / SARL SEPRI Y... Z... Y... COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 Janvier 2008 APPELANTS : Monsieur Alex X...... 69008 LYON représenté par Me SCP BAUFUME-SOURBE, avoué à la Cour assisté de Me DENARD, avocat au barreau de LYON Madame Mina B... épouse X...... 69008 LYON représentée par Me SCP BAUFUME-SOURBE, avoué à la Cour assistée de Me DENARD, avocat au barreau de LYON INTIMES : SARL SEPRI représentée...

...06/7659...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section D ARRET DU 09 JANVIER 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 07659 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 OCTOBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE No RG 05 / 693 APPELANTES : S. A. R. L. MECANOPLAST, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social Chemin de Roquette 83260 LA CRAU représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour S. A. QUO VADIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social Espace Joseph Grimaud BP 34...

... DECISION 2004-06-24 Conseil de prud'hommes de Nîmes Conseil de prud'hommes de Nîmes ...ARRÊT N° 20 RG : 06 / 01320 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NIMES 24 juin 2004 Section : Commerce X... C / Y... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Nadège X... née le 5 Février 1983 à ANNEMASSE ... 30240 LE GRAU DU ROI représentée par Maître Sylvie SERGENT, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Xavier Y... exerçant sous l'enseigne ... ... 30240 LE GRAU DU ROI représenté par Maître Mathieu OBER, avocat au barreau de NIMES bénéficie d'une...

...06/01916...ARRÊT No15 R. G : 06 / 01916 BO / LR CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AVIGNON 11 avril 2006 Section : Encadrement X... C / BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 06460 ESCRAGNOLLES représenté par Maître Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : BANQUE CHAIX 43 Cours Jean Jaurès Bp 353 84027 AVIGNON CEDEX 1 représentée par Maître BOUT, avocat au barreau D'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, et Madame Françoise GAUDIN, Conseiller, ont entendu...

...6253ca70bd3db21cbdd8b06b...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre A ARRET DU 09 Janvier 2008 no 11 , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/07319 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Juillet 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG no 04/10963 APPELANTE ING BELGIUM SA venant aux droits de la Société ING SECURITIES BANK 90 A 102, Coeur Défense- Tour A- Place de la Défense Avenue du Général De Gaulle 92400 COURBEVOIE siège social : situé à BRUXELLES BELGIQUE avenue Marnix 24 ; représentée par Me...

...06/07440...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre A ARRET DU 09 Janvier 2008 no 12 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/07440 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Novembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG no 04/13342 APPELANT Monsieur Franck X... ... 75017 PARIS comparant en personne, assisté de Me Grégory VIANDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2335 INTIMEE SA CANAL PLUS 1, Place du Spectacle 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Me Delphine CUENOT, avocat...

...6253ca70bd3db21cbdd8b06c...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D' APPEL DE PARIS 21ème Chambre A ARRET DU 09 Janvier 2008 no 18, 4 pages Numéro d' inscription au répertoire général : S 06 / 07681 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Mars 2006 par le conseil de prud' hommes de PARIS section Activités diverses RG no 05 / 07919 APPELANTE Association ORCHESTRE DE PARIS ... 75008 PARIS représentée par Me Virginie DEVOS, avocat au barreau de PARIS, toque : C. 1512 INTIME Monsieur Bernard X... ... 75016 PARIS représenté par Me Didier VASSAL, avocat au...

...6253ca70bd3db21cbdd8b06e...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre A ARRET DU 09 Janvier 2008 no 19 , 3 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/07683 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Décembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 05/00707 APPELANT Monsieur Thierry X... ... 75018 PARIS comparant en personne, assisté de Me Bernard Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : J 47 substitué par Me Laurence Z..., avocat au barreau de PARIS, INTIMEE Mademoiselle Isabelle A...