Recherche de num_arret:05 date_arret:2006-05-03 dans la jurisprudence francophone - page 11
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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 mai 2006, I.244/05
...2006-05-03T12:00:00.000Z...Cause T 7I 244/05 Arrêt du 3 mai 2006IVe Chambre MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Widmer et Frésard. Greffier : M.Métral S. _ , recourante, représentée par Me Jacqueline de Quattro, avocate,chemin des Trois-Rois 5bis, 1005 Lausanne, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenueGénéral-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne Jugement du 6 décembre 2004 Faits: A.A.a S. _ a travaillé comme employée d'usine au service de l'entrepriseX. _ SA. Elle a présenté de nombreuses périodes d'inactivité dès lemois de mai 1997, en raison...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 mai 2006, I.512/05
...2006-05-03T12:00:00.000Z...Cause T 7I 512/05 Arrêt du 3 mai 2006IIIe Chambre MM. les Juges Ferrari, Président, Lustenberger et Seiler. Greffier : M.Pellegrini E. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenueGénéral-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne Jugement du 6 juin 2005 Faits: A.A.a Alors qu'il travaillait en qualité de monteur de fenêtre et de façademétallique, E. _ , né en 1957, est tombé d'une échelle d'une hauteurd'environ 3,5 mètres le 16 mars 1992. Cette chute a entraîné une fracture duscaphoïde carpien gauche et une contusion...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 mai 2006, I.536/05
...2006-05-03T12:00:00.000Z...Cause T 7I 536/05 Arrêt du 3 mai 2006IIIe Chambre MM. les Juges Ferrari, Président, Meyer et Lustenberger. Greffier : M. Piguet V. _ , recourante, représentée par Me Jaime Serín Pérez, avocat, c/oBergantiños Convenios, Internacionales S.L., c/ Barcelona 22-24 Entresuelo,15100 Carballo/La Coruña, Espagne, contre Office AI pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18,1203 Genève, intimé Commission fédérale de recours en matière d'AVS/AI pour les personnesrésidant à l'étranger, Lausanne Jugement du 15 juin 2005 Faits: A.V. _ , née en 1946, ressortissante espagnole, a travaillé en...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 mai 2006, I.58/05
...2006-05-03T12:00:00.000Z...Cause T 7I 58/05 Arrêt du 3 mai 2006IIIe Chambre MM. les Juges Ferrari, Président, Lustenberger et Seiler. Greffier : M.Wagner C. _ , recourant, représenté par Madame Nicole Chollet, juriste, FSIHService juridique, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenueGénéral-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne Jugement du 8 novembre 2004 Faits: A.C. _ , né en 1942, a fondé en 1972 l'entreprise X. _ , en ouvrantà W. _ un magasin spécialisé dans la vente d'outillages, produitschimiques et...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 mai 2006, K.149/05
...2006-05-03T12:00:00.000Z...Cause T 7K 149/05 Arrêt du 3 mai 2006IIIe Chambre MM. les Juges Ferrari, Président, Meyer et Boinay, suppléant. Greffier : M.Berthoud M. _ , recourant, représenté par ses parents D. _ et C. _ , contre Caisse-maladie KPT/CPT, Tellstrasse 18, 3014 Berne, intimée Tribunal cantonal des assurances sociales, Genève Jugement du 23 août 2005 Faits: A.M. _ , né le 21 mars 1972, a habité le canton de Berne jusqu'au 1erjuillet 1995, date à laquelle il a pris domicile à Genève, d'abord pour sesétudes ensuite pour y exercer sa profession de comédien. Dès sa naissance,M. _ a été assuré auprès de la...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 mai 2006, U.295/05
...2006-05-03T12:00:00.000Z...Cause T 7U 295/05 Arrêt du 3 mai 2006IIIe Chambre MM. les Juges Ferrari, Président, Lustenberger et Seiler. Greffier : M.Pellegrini Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1,6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , intimé, représenté par Me Guillaume Perrot, avocat, rue Centrale5, 1002 Lausanne Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne Jugement du 2 décembre 2004 Faits: A.Né en 1956, A. _ a travaillé en qualité d'installateur sanitaire auservice de l'entreprise X. _ . A ce titre, il était assuré auprès de laCaisse nationale suisse d'assurance en cas...
