La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première présidence (ordonnance)

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : R 23-20.990 Demandeurs : M. X E et autre Avocats : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeurs : la société La résidence d'Emile Ordonnance : 60974 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M. J X E, domicilié Adresse 2, 2°/ Mme O, L, Z N, domiciliée Adresse 2, ont formé un pourvoi le 7 septembre...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : N 23-23.586 Demandeurs : Mme V et autres Avocats : la SCP Piwnica et Molinié Défendeurs : la société N K et P R et autres Avocats : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60965 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme X V, domiciliée Adresse 8...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : N 23-24.046 Demandeurs : M. K Avocats : la SCP Foussard et Froger Défendeurs : Mme B et autres Avocats : Me Carbonnier Ordonnance : 60940 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. E K, domicilié Adresse 2, a formé un pourvoi le 29 décembre 2023 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Chambéry...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : X 24-10.144 Demandeurs : la société Auditem Avocats : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeurs : Mme N et autre Ordonnance : 60953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Auditem, société à responsabilité limitée, dont le siège est Adresse 3, a formé un pourvoi le 8 janvier 2024 contre l'arrêt rendu le 8...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : Z 24-10.215 Demandeurs : Mme R veuve K et autres Avocats : Me Soltner Défendeurs : la société Caisse d'épargne et de prévoyance Bretagne - Pays de Loire Avocats : la SCP Boucard-Maman Ordonnance : 60970 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme M R veuve K, domiciliée Adresse 5, Localité 4, 2°/ M. X...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : B 24-10.217 Demandeurs : la société Allo taxi Séverine Avocats : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeurs : M. O Ordonnance : 60954 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Allo taxi Séverine, dont le siège est Adresse 1, Localité 3, a formé un pourvoi le 8 janvier 2024 contre l'ordonnance rendue le 6 novembre 2023...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : N 24-10.342 Demandeurs : M. T et autre Avocats : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeurs : M. Y et autre Ordonnance : 60971 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M. P T, domicilié Adresse 1, 2°/ la Mutuelle de Poitiers assurances, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est Adresse 2...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : Y 24-10.398 Demandeurs : la société Vosges bois développement Avocats : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeurs : M. F Avocats : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance : 60955 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Vosges bois développement, société par actions simplifiée, dont le siège est...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : Y 24-10.421 Demandeurs : M. O Avocats : la SCP Foussard et Froger Défendeurs : la société LNC Avocats : la SCP Marlange et de La Burgade Ordonnance : 60975 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. M O, domicilié Adresse 1, 75004 Paris, a formé un pourvoi le 12 janvier 2024 contre l'arrêt rendu le 3 août 2023 par la...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : B 24-10.424 Demandeurs : la société Veraltis Asset management Avocats : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeurs : M. J Avocats : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 60972 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Veraltis Asset management, société par actions simplifiée, dont le siège est...