La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première chambre civile

...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10359 F Pourvoi n° G 17-26.410 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 1°/ M. T U, 2°/ Mme P G, épouse U, tous deux domiciliés Adresse 2, ont formé le pourvoi n° G 17-26.410 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2017 par la cour d'appel de Lyon 1re chambre...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Cassation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 328 F-D Pourvoi n° J 21-23.782 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 M. Y U, domicilié Adresse 11, a formé le pourvoi n° J 21-23.782 contre l'arrêt rendu le 27 juillet 2021 par la cour d'appel d'Amiens 1re chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à T U, veuve R, ayant...

...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10378 F Pourvoi n° Z 22-10.851 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 M. T Z, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° Z 22-10.851 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2021 par la cour d'appel de Rennes 6e chambre B, dans le litige l'opposant à Mme I B...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 330 F-D Pourvoi n° Z 22-10.874 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 1°/ Mme W D, épouse L, domiciliée Adresse 2, agissant en son nom personnel et en qualité d'épouse commune en biens, donataire et bénéficiaire légale de P L, 2°/ M. J L, agissant en son nom...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 314 F-B Pourvoi n° X 22-11.010 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 M. Y E, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° X 22-11.010 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel de Paris pôle 4, chambre 13, audience solennelle, dans le litige l'opposant : 1°/ au...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Extinction d'instance Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 331 F-D Pourvoi n° D 22-11.660 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 Mme U J, divorcée O, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° D 22-11.660 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel de Bordeaux chambre des tutelles des majeurs, dans...

...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 329 F-D Pourvoi n° Q 22-12.820 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 Mme W G, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° Q 22-12.820 contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2022 par la cour d'appel de Montpellier 1re chambre de la famille, dans le litige l'opposant à M. N G...

...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10365 F Pourvoi n° D 22-14.489 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 Mme G T, épouse K, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° D 22-14.489 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 2-3, dans le litige l'opposant à M...

...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Irrecevabilité Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10382 F Pourvoi n° N 22-15.325 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 M. Y I, domicilié Adresse 10, a formé le pourvoi n° N 22-15.325 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel de Douai chambre 1, section 1, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme C S, veuve...

...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10366 F Pourvoi n° N 22-15.440 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 Mme V I, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° N 22-15.440 contre l'arrêt rendu le 22 février 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 2, dans le litige l'opposant à M. F W...