Recherche de formation:Première chambre civile dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 25 juin 2025, 23-16.629
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Arrêt du 25 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 454 FS-B Pourvois n° A 23-16.629 P 23-16.687 Q 23-17.539 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2025 I. 1°/ M. Z E, domicilié Adresse 2, 2°/ la société Cabinet E, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est Adresse 2, 3°/ la société MMA Iard, sociét...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 25 juin 2025, 23-22.515
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 25 juin 2025 Cassation Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 457 FS-B Pourvoi n° Y 23-22.515 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2025 La société Everline, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° Y 23-22.515 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2023 par la cour d'appel de Colmar 2e chambre civile, dans le litige l'opposant à M. B...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 25 juin 2025, 24-10.875
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 25 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 456 FS-B Pourvoi n° S 24-10.875 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2025 M. H V, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° S 24-10.875 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris pôle 4, chambre 10, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société RM auto, sociét...
| France, Cour de cassation, Première chambre civile - formation de section, 25 juin 2025, 24-11.562
...Première chambre civile - formation de section...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 25 juin 2025 Cassation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 455 FS-B Pourvoi n° P 24-11.562 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2025 M. H R, domicilié Adresse 2 Suisse, a formé le pourvoi n° P 24-11.562 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2024 par la cour d'appel de Pau 1re chambre, dans le litige l'opposant à Mme K N, domiciliée Adresse 1, défenderesse à la...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 LM COUR DE CASSATION _ Décision du 18 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10425 F Pourvoi n° P 22-18.086 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 La société Pêche chasse évasion DF évasion, société à responsabilité limitée, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° P 22-18.086 contre l'arrêt rendu le 5 avril 2022 par la cour d'appel de Riom...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 444 F-D Pourvoi n° S 22-22.850 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. O. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 17 avril 2023. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 M. N Y M, domicilié Adresse 1 Thailande, a formé le pourvoi n° S...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 CC COUR DE CASSATION _ Décision du 18 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10432 F Pourvoi n° M 23-14.270 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 Mme T S, épouse R, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° M 23-14.270 contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 1-1, dans le litige l'opposant à la sociét...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 CR12 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 450 F-D Pourvoi n° Q 23-15.860 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 M. V H, domicilié Adresse 4, a formé le pourvoi n° Q 23-15.860 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 4, chambre 9-A, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société N, dont le...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 CC COUR DE CASSATION _ Décision du 18 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10433 F Pourvoi n° Q 23-17.493 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 Mme B Y, domiciliée chez M. et Mme Z R Adresse 1, a formé le pourvoi n° Q 23-17.493 contre l'arrêt rendu le 1er mars 2023 par la cour d'appel d'Orléans chambre des urgences, dans le litige l'opposant...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Arrêt du 18 juin 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 449 F-D Pourvoi n° X 23-18.052 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2025 La société Eco environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° X 23-18.052 contre l'arrêt rendu le 14 avril 2023 par la cour d'appel de Rennes 2e chambre, dans le litige l'opposant : 1...
