La Jurisprudences de France concernant formation:Première chambre a
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 07/03005
...Première chambre a...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT No84 R. G : 07/ 03005 SELARL VARECH C/ M. Philippe X... S. A. R. L. X... COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 18 Janvier 2011 ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur Xavier BEUZIT, Président, à l'audience publique du 08 Mars...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 09/01222
...Première chambre a...COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT No 85 R.G : 09/01222 M. Yves X... C/ Société URBATYS - ATLANTIQUE FONCIER IMMOBILIER SARLSociété MAFI SCIM. Philippe Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président,Madame Anne TEZE, Conseiller,Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 18 Janvier 2011 ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur Xavier BEUZIT, Président...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 09/03741
...Première chambre a...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT No86 R. G : 09/ 03741 M. Marcel X... C/ Société DE LA POINTE SCI M. Peter Y... COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Janvier 2011 devant Monsieur Xavier BEUZIT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 09/03870
...Première chambre a...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT N° 87 R. G : 09/ 03870 Mme Christiane X... C/ Mme Yvonne X... M. Michel X... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Janvier 2011 devant Monsieur Xavier BEUZIT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 16 mars 2010, 09/01419
...Première chambre a...Première Chambre A ARRÊT N°95 R.G : 09/01419 M. D S C/ M. V C Mme W Z épouse C Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 MARS 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne TEZE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Odile MALLET, Conseiller, Monsieur Dominique GARET, Magistrat Placé, délégué par ordonnance de Monsieur Le Premier Président de la Cour d'Appel de RENNES en date du 11 décembre...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 26 janvier 2010, 08/05769
...Première chambre a...Première Chambre A ARRÊT N°38 R.G : 08/05769 M. H D C K W Mme J, S F M épouse W C/ M. G B Société SJOA - SOCIETE JURIDIQUE DE L'OUEST ATLANTIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Madame...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 10 novembre 2009, 08/03776
...Première chambre a...Première Chambre A ARRÊT N°416 R.G : 08/03776 Mme C H X D épouse M C/ SCP Notariale Y V - B I - P Z - S U G - T F Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 13 octobre 2009, 07/05795
...Première chambre a...Première Chambre A ARRÊT N°371 R.G : 07/05795 M. D I Mme S P épouse I C/ M. C A M. Y A COMMUNE DE Localité 15 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile...
