La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ho-recours jld - page 2

...Ho-recours jld...Ordonnance N° 25 N° RG 24/00341 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JFBG Juge des libertés et de la détention de NIMES 04 avril 2024 Y C/ CENTRE HOSPITALIER 1 - Localité 2 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 23 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE Localité 2 ' SOINS PSYCHIATRIQUES N° RG 24/00349 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JFFW M. D O Ordonnance N°26 ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu l'ordonnance rendue le 09...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE Localité 2 ' SOINS PSYCHIATRIQUES N° RG 24/00350 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JFGA Mme U X Ordonnance N°27 ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrat désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu l'ordonnance...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE Localité 3 ' SOINS PSYCHIATRIQUES N° RG 24/00293 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JEXS M. C J Ordonnance N°24 ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu l'ordonnance rendue le...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°21 N° RG 24/00275 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JEQJ Juge des libertés et de la détention de NIMES 21 mars 2024 R C/ CENTRE HOSPITALIER 1 - Localité 2 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°22 N° RG 24/00277 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JERY AB/ED M ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu la procédure concernant...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°23 N° RG 24/00278 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JESS AB/ED J ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu la procédure concernant...

...Ho-recours jld...Ordonnance N° 19 N° RG 24/00257 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JELW Juge des libertés et de la détention d'Localité 2 12 mars 2024 T C/ CENTRE HOSPITALIER DE MONTFAVET Localité 2 ARS PACA - PREFET DE Localité 3 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 28 MARS 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrat désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°18 N° RG 24/00264 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JEMK Juge des libertés et de la détention de PRIVAS 24 mars 2024 D C/ CENTRE HOSPITALIER 3 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 MARS 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrat désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°16 N° RG 24/00215 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JD4J Juge des libertés et de la détention d'AVIGNON 07 mars 2024 T C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 2 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 19 MARS 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrat désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des...