La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ho

...Ho-recours jld...Ordonnance N°44 N° RG 24/00595 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHYI Juge des libertés et de la détention de MENDE 21 juin 2024 K C/ CENTRE HOSPITALIER 1 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°45 N° RG 24/00596 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHYW Juge des libertés et de la détention d'AVIGNON 18 juin 2024 J C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 3 Localité 2 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrat désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE Localité 1 ' SOINS PSYCHIATRIQUES N° RG 24/00569 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHR5 Mme D Z Ordonnance N°41 ORDONNANCE DU 27 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu l'ordonnance rendue le 13 juin 2024...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE Localité 2 ' SOINS PSYCHIATRIQUES N° RG 24/00571 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHSN Mme D R Ordonnance N°42 ORDONNANCE DU 27 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu l'ordonnance rendue le 18 Juin 2024...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°43 N° RG 24/00572 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHSY Juge des libertés et de la détention d'AVIGNON 14 juin 2024 L C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 2 Localité 1 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 27 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°39 N° RG 24/00553 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHJP Juge des libertés et de la détention de NIMES 04 juin 2024 T C/ CENTRE HOSPITALIER 'LE 3' à Localité 5 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°40 N° RG 24/00554 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHJV Juge des libertés et de la détention d'AVIGNON 11 juin 2024 T C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 3 ARS PACA - PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des...

...Ho-recours jld...Ordonnance N°38 N° RG 24/00538 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHG2 Juge des libertés et de la détention de NIMES 23 mai 2024 I C/ CHU 3 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 18 JUIN 2024 Nous, Mme Emma BELLOTTI, Conseiller à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la sant...

...Ho-recours jld...COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°35 N° RG 24/00526 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHC6 AB/ED H ORDONNANCE DU 13 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu la procédure concernant : Mme K...

...Ho-recours jld...Ordonnance N° 37 N° RG 24/00528 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHDJ Juge des libertés et de la détention de PRIVAS 07 juin 2024 B C/ HOPITAL 3 COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 13 JUIN 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, magistrate désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et...