La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Deuxième chambre civile - page 8
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| France, Cour d'appel de Lyon, Deuxieme chambre civile, 04 janvier 2010, 09/01589
...Deuxieme chambre civile...R.G : 09/01589 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE2ème ch civ aff famRG :08.3012du 24 février 2009 X... C/ Y... COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 Janvier 2010 APPELANT : Monsieur Mickaël X...né le 20 Juillet 1977 à SAINT VALLIER 26240...42410 PELUSSIN représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Robert GALETTI, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMEE : Mademoiselle Laurence Y...née en à ...42400 SAINT-CHAMOND représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Dominique CHAMBON, avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Deuxieme chambre civile, 04 janvier 2010, 09/03848
...Deuxieme chambre civile...R. G : 09/ 03848 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON 2ème chambre cabinet 11 RG : 09/ 03049 du 15 mai 2009 Y... C/ X... COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 Janvier 2010 APPELANTE : Madame Elise Y... épouse X... née le 05 Février 1949 à BAFOUSSAM CAMEROUN... 69008 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Delphine BOURGEON, avocat au barreau de LY0N bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 019470 du 24/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON INTIME : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Lyon, Deuxieme chambre civile, 21 décembre 2009, 09/00547
...Deuxieme chambre civile...R. G : 09/ 00547 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond 2ème chambre cabinet 3 RG : 07/ 12444 du 24 novembre 2008 Y... C/ X... COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 21 Décembre 2009 APPELANTE : Madame Khadidja Y... épouse X... née le 04 Octobre 1940 à MOSTAGANEM ALGERIE ...69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie SORLIN, avocat au barreau de LYON bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 005122 du 26/ 03/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, DeuxiÈme chambre civile, 17 novembre 2009, 09/04096
ENTREPRISE EN DIFFICULTE loi du 26 juillet 2005 - Procédure dispositions générales - Voies de recours - Décisions susceptibles - Plan... ...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 NOVEMBRE 2009 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 NOVEMBRE 2009 Rédacteur : Monsieur Jean-François Bougon, Président, No de rôle : 09/04096 09/04886 La société LYONNAISE DE BANQUE c/ La SELARL VINCENT MEQUINIONLa SELARL CHRISTOPHE MANDONLa SELARL CHRISTOPHE MANDONLa SAS CHANTIER NAVALLa SA COUACH Nature de la décision : IRRECEVABILITE D'APPELJONCTION...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, DeuxiÈme chambre civile, 19 octobre 2009, 08/03150
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 19 OCTOBRE 2009 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 19 OCTOBRE 2009 Rédacteur : Madame Elisabeth Larsabal, Conseiller, No de rôle : 08/03150 MC Monsieur Jean-Louis Edouard X... c / S. A. R. L. JACKSON'S Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 mai 2008 R. G. 108 / 2007 par le Juge des loyers commerciaux du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 02 juin 2008 APPELANT...
| France, Cour d'appel de Lyon, Deuxieme chambre civile, 12 octobre 2009, 09/00431
...Deuxieme chambre civile...R. G : 09/ 00431 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON 2ème ch cab 7 RG : 07/ 02559 du 10 décembre 2008 X... C/ A... COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 Octobre 2009 APPELANT : Monsieur Luc Simon X... né le 18 décembre 1965 à LYON 3 RHONE de nationalité française ...69002 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Sabrina Isabelle A... divorcée X... née le 06 avril 1974 à SAINT-PIERRE LA REUNION de nationalité française ...69005 LYON...
| France, Cour d'appel de Besançon, Deuxième chambre civile, 17 février 2009, 07/004701
SPORTS - Manifestation sportive - / JDF S’agissant de l’organisation d’une manifestation sportive, selon les conventions spéciales des... ...Deuxième chambre civile...ARRET No MS/CB COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU VINGT CINQ MARS 2009 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE réputé contradictoire Audience publique du 17 Février 2009 No de rôle : 07/00470 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 16 JANVIER 2007 RG No 04/383 Code affaire : 58Z Demande relative à d'autres contrats d'assurance André X..., Fabien Y... C/ MUTUELLE ASSURANCE DES...
