La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0617
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 12 novembre 2008, 08/02417
...Ct0617...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2008 N° RG : 08 / 02417 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 08 Juillet 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Christian X...... 37240 CIRAN Madame Jeanine Y... épouse X...... 37240 CIRAN représentés par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP BAYLAC-OTTAVY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Maître Nadine Z..., prise en...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 01 octobre 2008, 08/00228
...Ct0617...CHAMBRE DES URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION EXPÉDITIONS AUX PARTIES SCP LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE SCP BERGER TARDIVON EXPERT 01 / 10 / 2008 ARRÊT du : 1er OCTOBRE 2008 N° RG : 08 / 00228 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'ORLEANS en date du 21 Décembre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Nadine X... épouse Y... ...45130 LE BARDON ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur David Z... ... 45310 LA CHAPELLE ONZERAIN COMPARANT Monsieur Raymond Z... ... 45310 LA...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 22 septembre 2008, 07/03031
...Ct0617...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION ENREGISTREMENT 22 / 09 / 2008 EXPÉDITIONS AUX PARTIES SCP CRUANES DUNEIGRE THIRY SCP PRIETO GILLET SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY ARRÊT du : 22 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 03031 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux de CHINON en date du 25 Juin 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Michel-Jean X... ... ... 37140 BENAIS Madame Marie-Thérèse Y... épouse X... ... ... 37140 BENAIS ayant pour avocat la SCP CRUANES-DUNEIGRE-THIRY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 10 septembre 2008, 07/03440
...Ct0617...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE SCP LAVAL-LUEGER 10 / 09 / 2008 ARRÊT du : 10 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 03440 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 18 Décembre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Antoine X... ...86190 VOUILLE représenté par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane PRIMATESTA, du barreau de POITIERS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Marie-Claude Z... épouse X... ...86100 CHATELLERAULT...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 02 juillet 2008, 07/03441
...Ct0617...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES etdes PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLEla SCP LAVAL-LUEGER ARRÊT du : 02 JUILLET 2008 N° RG : 07/03441 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 18 Décembre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE La S.A.R.L. LES ÉCURIES DE VINEUIL agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siègeChemin de la Banlive41350 VINEUIL représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Guillaume FALLOURD, du barreau de CHARTRES...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 02 juillet 2008, 08/00452
...Ct0617...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGERla SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE ARRÊT du : 02 JUILLET 2008 N° RG : 08/00452 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 20 Décembre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Bernard X......93110 ROSNY SOUS BOIS Madame Françoise Y... épouse X......93110 ROSNY SOUS BOIS représentés par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP HERVOUET-CHEVALLIER, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur le TRESORIER d'ETAMPES37...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0617, 18 juin 2008, 07/02906
...Ct0617...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS Me Jean-Michel DAUDÉla SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE ARRÊT du : 18 JUIN 2008 N° RG : 07/02906 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 10 Juillet 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Victor X......37000 TOURS représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Samuel EDOUBE MANN, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : La SA BANQUE PRIVEE EUROPEENNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège62...
