La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0347 - page 2
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| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 28 mars 2008, 07/00986
...Ct0347...Marie- Claude X... épouse Y... Sandrine Z... divorcée A... C / Precioza D... épouse B... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 27 Mars 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 28 MARS 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 00986 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 14 MAI 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON RG 1re instance : 06-580 APPELANTES : Madame Marie- Claude X... , épouse Y... née le 21 Novembre 1949 à DIJON 21 demeurant : ... représentée par la SCP BOURGEON- KAWALA et BOUDY, avoués à la Cour assistée de Me Marie- Françoise ARGON, avocat au...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 27 mars 2008, 07/00996
...Ct0347...Philippe Henry Gaston X...- Y... de Z... François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z... Anne- Marie Lucie Armande Louise Marguerite X...- Y... de Z... C / Odon Marie Henry Xavier B... de C...- Y... de Z... Nicole B... de C...- Y... de Z... épouse de A... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 27 Mars 2008 Bruno B... de C...- Y... de Z... Isabelle D... épouse B... de C... Y... de Z... Constance B... de C...- Y... de...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 14 février 2008, 07/00865
...Ct0347...Gilberte X... épouse Z... C / François X... Evelyne X... épouse Y... CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 00865 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 29 MARS 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAUMONT RG 1ère instance : 06- 483 APPELANTE : Madame Gilberte X... épouse Z... née le 06 Janvier 1932 à BETTAINCOURT SUR ROGNON 52 demeurant : ... représentée par la SCP AVRIL et HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DE CHANLAIRE, avocat au barreau de HAUTE- MARNE INTIMES : Monsieur François X... né le 05 Juin 1947 à BETTAINCOURT SUR ROGNON...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 14 février 2008, 07/01710
...Ct0347...PHT / GN Axelle Y... épouse X..., représentée par M. Y... pris en sa qualité de curateur de Madame Axelle Y... Hervé Y..., ès- qualités de curateur de Madame Axelle Y..., Intervenant Volontaire C / Bruno X... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 14 Février 2008 CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 14 FEVRIER 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 01710 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 12 SEPTEMBRE 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS RG 1ère instance : 01- 40327 APPELANTS : Madame Axelle Y... épouse X..., représentée par M. Y... pris en sa qualité de curateur de Madame...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 07 février 2008, 06/02144
...Ct0347...Jean-Michel X... C / Eric Y... Patricia Z... épouse Y... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 07 Février 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 06 / 02144 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 16 NOVEMBRE 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAUMONT RG 1re instance : 06-298 APPELANT : Monsieur Jean-Michel X... né le 26 Mai 1961 à WASSY demeurant : ...68000 COLMAR représenté par la SCP AVRIL et HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me Olivier DE CHANLAIRE, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMES : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 24 janvier 2008, 07/00839
...Ct0347...YS / GN Sylvie X... épouse Y... C / Bruno Y... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 24 Janvier 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 24 JANVIER 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 00839 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 07 MARS 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de CHALON SUR SAONE RG 1ère instance : 04-2469 APPELANTE ET INTIMEE : Madame Sylvie X... épouse Y... née le 06 Juillet 1958 à SAINT REMY 71 demeurant... 71100 CHALON SUR SAONE représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane MICHELI, membre de la SCP GRANRUT...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 10 janvier 2008, 07/00596
...Ct0347...PHT / GN Bernadette X... épouse Y... C / Stanislas Y... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 10 Janvier 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 10 JANVIER 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 00596 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 20 FEVRIER 2007, rendue par le Juge aux Affaires Familiales du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MACON RG 1ère instance : 04-339 APPELANTE : Madame Bernadette X... épouse Y... née le 29 Juillet 1952 à WARGRAVE GRANDE BRETAGNE demeurant... 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP FONTAINE-TRANCHAND et SOULARD, avoués à la Cour assistée de...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 23 novembre 2007, 07/00371
...Ct0347...DB / GN Yvette X... épouse Y... Marie-Thérèse X... épouse Z... Suzanne X... épouse A... Jean X... Danielle X... divorcée B... Denise X... épouse C... Carole X... épouse K... C / Bernard X... Béatrice D... épouse X... Françoise X... épouse E... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 23 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2007 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 00371 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 22 JANVIER 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON RG 1ère instance : 00-3572 APPELANTS : Madame Yvette X... épouse Y... née le 01...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 22 novembre 2007, 06/01751
...Ct0347...Marie Claire X... divorcée Y... C / Fidèle Y... LA SOCIETE GENERALE, ayant élu domicile en l'étude de Maître de Z..., notaire, LA CAISSE AUTONOME NATIONALE DE COMPENSATION DE L'ASSURANCE VIEILLESSE ARTISANALE-CANCAVA, ayant élu domicile en l'étude de Maître A..., huissier de justice SARL MB AMENAGEMENT SA NORGIS Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 22 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2007 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 06 / 01751 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 18 JUILLET 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHALON SUR SAONE RG...
| France, Cour d'appel de Dijon, Ct0347, 15 novembre 2007, 07/00296
...Ct0347...SA HSBC, anciennement dénomée CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE C / Jacques X... Danielle Y... épouse X... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 15 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE C ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07 / 00296 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 08 JANVIER 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON RG 1ère instance : 05-3814 APPELANTE : SA HSBC, anciennement dénomée CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE agissant en la personne de son Représentant Légal en exercice, domicilié de droit au siège social 103 avenue des Champs Elysées...
