La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0268 - page 3
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| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 20 mai 2008, 330
...Ct0268...Du 20 / 05 / 2008 Arrêt no VN / DB / NV Dossier no07 / 01738 S. A. LES TANNERIES DU PUY / Eric X..., Arrêt rendu ce VINGT MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. D..., Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S. A. LES...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 20 mai 2008, 70
...Ct0268...Du 20/05/2008 Arrêt no CR/DB/IM Dossier no06/02844 MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN / C.P.A.M. DU PUY DE DOME, D.R.A.S.S. D'AUVERGNE, Yolande X... épouse Y..., François Y..., FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Arrêt rendu ce VINGT MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller, Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêch...
| France, Cour d'appel de Bastia, Ct0268, 14 mai 2008, 141
CONTRAT DE TRAVAIL POURVOI R 0843263 ... ...Ct0268...Stéphane X... C / S. A. R. L. KYRNE'DIF - Décision déférée à la Cour du : 08 juin 2006 Conseil de Prud'hommes de BASTIA 04-100 - PM CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE MAI DEUX MILLE HUIT APPELANT : Monsieur Stéphane X...... 20221 SANT ANDREA DI COTONE Représenté par Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : S. A. R. L. KYRNE'DIF prise en la personne de son représentant légal... BP 157 20200 BASTIA Représentée par la SCP TOMASI- SANTINI- VACAREZZA- BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS...
| France, Cour d'appel de Bastia, Ct0268, 14 mai 2008, 146
...Ct0268...Anne Marie X... C / SAS U CORSU - Décision déférée à la Cour du : 20 septembre 2007 Conseil de Prud'hommes de BASTIA 07 / 44 - CD CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Anne Marie X...... 20290 LUCCIANA Représentée par Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SAS U CORSU, prise en la personne de Monsieur Erwan Y..., directeur d'édition, ... 20221 CERVIONE Représentée par Me Angèle Josée BRESCIANI- PAOLI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : L'affaire a été débattue le 25 Mars 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 13 mai 2008, 291
...Ct0268...13/5/2008 Arrêt no CB/DB/IM Dossier no07/00229 SAS CANARD / Michel X... Arrêt rendu ce treize Mai deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Claude BILLY, Conseiller faisant fonction de Président, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM, en date du 12 mars 2008 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché, conformément aux dispositions de l'article R 213-7 du code de l'organisation judiciaire. Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS...
| France, Cour d'appel de Bastia, Ct0268, 07 mai 2008, 125
...Ct0268...S. A. R. L. INFORMATIQUE RESEAUX ET COMMUNICATION IRC C / Sébastien X... - Décision déférée à la Cour du : 12 mars 2007 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO 06 / 194 - CD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SEPT MAI DEUX MILLE HUIT APPELANTE : S. A. R. L. INFORMATIQUE RESEAUX ET COMMUNICATION IRC prise en la personne de son représentant légal 47 route du Vittulo 20090 AJACCIO Représentée par Me BRONZINI DE CARAFFA, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Sébastien X...... ... 20167 MEZZAVIA Représenté par la SCP...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 06 mai 2008, 263
...Ct0268...Du 06 / 05 / 2008 Arrêt no CR / DB / IM Dossier no07 / 00167 Monique X... / S. N. C. F. Arrêt rendu ce SIX MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme K..., Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. L..., Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Monique X... ... 63340...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 06 mai 2008, 279
...Ct0268...Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no 07/01611 Albert X.../ SARL AUDIN ALAIN Arrêt rendu ce SIX MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. RUIN, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Albert X...... 03360 MEAULNE Représentée et...
| France, Cour d'appel de Bastia, Ct0268, 30 avril 2008, 116
...Ct0268...COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EXPLOITATION SERVICES DES EAUX CMESE C / Antoine X... - Décision déférée à la Cour du : 27 mars 2007 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO 05 / 328 - CD CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TRENTE AVRIL DEUX MILLE HUIT APPELANTE : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EXPLOITATION SERVICES DES EAUX CMESE prise en la personne de son représentant légal, Quartier Saint Joseph 20000 AJACCIO Représentée par Me CARREGA, avocat au Barreau de BASTIA, substituant Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Antoine X... ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par Me Pasquale VITTORI...
| France, Cour d'appel de Bastia, Ct0268, 30 avril 2008, 117
...Ct0268...ARRET No- - 30 Avril 2008 - 07 / 00105 - Michelle X... C / S. N. C. DEFENDINI- GALLUCI- CODACCIONI- MATTEI - Décision déférée à la Cour du : 05 avril 2007 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO F 05 / 00352 - DM COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TRENTE AVRIL DEUX MILLE HUIT APPELANTE : Madame Michelle X... ... 20144 STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Comparante, Assistée par la SELARL MIMRAM VALENSI- SION, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE : S. N. C. DEFENDINI- GALLUCI- CODACCIONI- MATTEI Pharmacie les 4 Chemins Immeuble Marchetti 20137 PORTO VECCHIO Représentée par la...
