La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0178

...Ct0178...Chambre Sociale ARRÊT N PB / SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02201. date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 01 Octobre 2007, enregistrée sous le no 06 / 00267 ARRÊT DU 18 Novembre 2008 APPELANT : Monsieur Richard X...... 49190 ROCHEFORT SUR LOIRE représenté par Me Bertrand SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Madame Joyca Y......... 49630 MAZE Madame Jacqueline Z......... 49140 CORZE Madame Cécile...

...Ct0178...Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No547 R.G : 07/06152 POURVOI No96/2008 du 20/11/2008 Réf B 0845067 Mme Martine X... C/ S.A. ARMOR DEVELOPPEMENT Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2008 devant Madame...

...Ct0178...Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No530 R.G : 07/06045 POURVOI no95/2008 du 18/11/2008 Réf J 0845028 M. David X... C/ S.A.R.L. GROUPE ARCHI URBA Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Juin 2008 devant Madame...

...Ct0178...Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No506 R. G : 07 / 02595 POURVOI No94 / 2008 du 11 / 09 / 2008 Réf A 0870251 M. Noël X... C / - S. A. R. L. LE PAIH FRERES -Me Jean-François Y... - CGEA DE RENNES DELEGATION REGIONALE AGS CENTRE OUEST Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT...

...Ct0178...Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No484 R. G : 05 / 00181 POURVOI No 92 / 2008 du 03 / 11 / 2008 Réf W0844855 - Mme Béatrice X... -Mme Nicole Y... -Mme Isabelle Z... -Mme Isabelle A... -Mme Colombe B... -Mme Armelle C... -Mme Marie-Thérèse D... -Mme Odile E... -Mme Solange F... -Mme Marie-Odile G... -Mme Monique H... -Mme Maryvonne-CC... -M. Didier I... -Mme Michelle J... -Mme Josianne K... -M. Franck L... -M. Bruno M...N... C / S. A. R. L. SORLAC S. A. R. L. COBRAL Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE...

...Ct0178...Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No493 R. G : 07 / 04715 POURVOI No91 / 2008 du 03 / 11 / 2008 Réf U0844853 S. A. BOUYGUES TELECOM C / M. Ronan X... Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 12 Juin...

...Ct0178...Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No464 R. G : 06 / 08019 POURVOI No87 / 2008 du 03 / 09 / 2008 Réf R 0844436 et No88 / 2008 du 04 / 09 / 2008 Réf U 0844462 M. Christian X... C / S. A. ABILITYONE KINETEC Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et...

...Ct0178...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No426 R.G : 06/06434 Mme Monique X... C/ S.A. MAX Y... POURVOI No 68/08 DU 29.08.08 Réf. Cour de Cassation No Z 0870112 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne Z..., lors des...

...Ct0178...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No427 R.G : 06/06461 Mme Francine X... C/ S.A. MAX SAUER POURVOI No 69/08 DU 29/08/08 Réf Cour Cassation: A 0870113 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne DANIELLOU, lors des...

...Ct0178...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No431 R.G : 07/01980 Société d'Exercice L CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE C/ M. Pascal X... POURVOI No 70/08 DU 28.08.08 Réf Cour de Cassation: T 0844369 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller...