La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0090 - page 2
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| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0090, 08 novembre 2007, 07/1380
...Ct0090...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DU 08 NOVEMBRE 2007 DOSSIER No 07 / 01380 RECOURS ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE DE TAXE Nous, Marcel AVON, Président de Chambre, délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente, assisté de Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et de lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : SELARL Y... Patricia, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social ...... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me D'HAUTEVILLE, avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0090, 08 novembre 2007, 07/3469
...Ct0090...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DU 08 NOVEMBRE 2007 DOSSIER No 07/ 03469 RECOURS ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE DE TAXE Nous, M. Marcel AVON, Président de Chambre, délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente, assisté de Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et de Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur Claude X...... 63100 CLERMONT FERRAND comparant en personne Convocations par LRAR et D'AUTRE PART : Maître Jean-Louis Y... Avocat inscrit au barreau de MONTPELLIER Hérault... 34000 MONTPELLIER...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0090, 08 novembre 2007, 07/4240
...Ct0090...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DU 08 NOVEMBRE 2007 DOSSIER No 07/04240 RECOURS ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE DE TAXE Nous, Marcel AVON, Président de Chambre, délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente, assisté de Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et de lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame Nicole X... divorcée Y......75010 PARISassistée de Me Eric SEGOND, avocat au barreau de PARIS Convocations par LRAR et D'AUTRE PART : Maître Catherine A...Avocat inscrit au Barreau de MONTPELLIER...34000 MONTPELLIERassisté de Me Pierre MOULIN, avocat au...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0090, 08 novembre 2007, 07/5040
...Ct0090...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DU 08 NOVEMBRE 2007 DOSSIER No 07 / 05040 RECOURS ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE DE TAXE No Nous, Marcel AVON, Président de Chambre, délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente, assisté de Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et de lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame Aline X...... 34490 MURVIEL LES BEZIERS assistée de Me Rémy LEVY, avocat au barreau de MONTPELLIER Convocations par LRAR et D'AUTRE PART : Maître Annie Z... Avocate associée au Barreau de BEZIERS... 34500 BEZIERS Comparante en personne...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0090, 18 octobre 2007, 530
...Ct0090...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80AH.L./C.R.F. 5ème chambre B ARRET No CONTRADICTOIRE DU 18 OCTOBRE 2007 R.G. No 06/03739 AFFAIRE : S.A.S. PRIOD en la personne de son représentant légal C/ Tahir X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Commerce No RG : 05/00384 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S. PRIOD...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0090, 11 octobre 2007, 499
...Ct0090...COUR D'APPELDE VERSAILLESCode nac : 80AH.L./J.M.5ème chambre B ARRET No CONTRADICTOIRE DU 11 OCTOBRE 2007 R.G. No 06/01448 AFFAIRE : S.A. SUN MICROSYSTEMS FRANCE en la personne de son représentant légal C/Samir X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Mars 2006 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLESSection : EncadrementNo RG : 05/00293 Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A. SUN MICROSYSTEMS FRANCE...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0090, 04 octobre 2007, 494
...Ct0090...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80AH.L. / I.O. 5ème chambre B ARRET No CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2007 R.G. No 07 / 00087 AFFAIRE : Rama X... C / S.A. DELSEY en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Février 2001 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 00 / 00329 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0090, 27 septembre 2007, 449
...Ct0090...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A H.L. / J.M. 5ème chambre B ARRET No CONTRADICTOIRE DU 27 SEPTEMBRE 2007 R.G. No 05 / 05181 AFFAIRE : Isabelle X... C / S.A. THOMSON MULTIMEDIA en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Octobre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 04 / 01805 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0090, 28 juin 2007, 208
...Ct0090...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 5ème Chambre - Section B ARRET DU 28 JUIN 2007 no , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/11243 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mai 2004 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 200242780 APPELANTES Société PERGO EUROP AB prise en la personne de ses représentants légaux Strandridagatan 12, 23125 TRELLEBORG SUEDE représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : G 344 SAS Y... FRANCE...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0090, 21 juin 2007, 200
...Ct0090...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 5ème Chambre - Section B ARRET DU 21 JUIN 2007 no , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 05/04664 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Novembre 2004 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 04/3340 APPELANTS S.A.R.L. NOUVELLES EDITIONS DE L' UNIVERSITE, prise en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Jean Jacques RECOULES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 81...
