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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 11 juillet 2012, 8C 45/2012
Art. 125 LTF; relation entre les moyens extraordinaires de droit cantonal et le recours en matière de droit public. L'instance... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 11 juillet 2012, 9C 321/2012
Art. 59 LPGA; art. 89 al. 1 let. c LTF; art. 35 al. 1 LAI; art. 82 RAI et art. 71ter al. 3 RAVS; art. 7 al. 1 let. c et al. 2 OPC-AVS/AI; art.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 09 juillet 2012, 9C 928/2011
Art. 11 al. 1 let. g LPC et art. 17 al. 5 OPC-AVS/AI; art. 4 ss de la loi fédérale du 4 octobre 1991 sur le droit foncier rural LDFR;... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 27 juin 2012, 9C 881/2011
Art. 14 LPC; § 8 al. 3 LPC/SZ; remboursement des frais de maladie et d'invalidité dans le cadre des prestations complémentaires. La... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 431/2012
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_431/2012 Ordonnance du 18 juin 2012 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Bouverat. Participants à la procédure B. _ , représentée par Me Christine Raptis, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 18 juin 2012, 9C 650/2011
Art. 1a al. 3 LAPG et art. 23 LPPCi; droit à une allocation pour perte de gain en cas de service de protection civile en faveur de la... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8F 8/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8F_8/2011 Ordonnance du 14 juin 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure T. _ , requérant, contre Ville de Genève, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Genève, représentée par Me François Bellanger, avocat, avenue Léon-Gaud 5, 1206 Genève, intimée. Objet Droit de la fonction publique révision, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 16 mai 2012, 9C 545/2011
Art. 53d al. 3 LPP; art. 19, 2e phrase, LFLP; art. 44 OPP 2; montant de la prestation de sortie; déduction des découverts techniques; notion... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 42/2012
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_42/2012 Ordonnance du 11 mai 2012 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure P. _ , représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat, recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, Route André-Piller 21, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre la décision incidente du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 11 mai 2012, 9C 680/2011
Art. 6 LCA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2006; contrat de prévoyance individuelle liée pilier 3a, réticence et... ...Cour des assurances sociales...Texte original en italien : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence