La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 73

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 15/04968 SAS OLYMIQUE LYONNAIS C/ K SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION D'UNE DÉCISION : Du CPH de LYON du 03 Mai 2012 RG : F 10/04651 de la Cour d'Appel de LYON B du 06 Novembre 2013 RG : 12/4103 ARRET Cour de Cassation du 03 Juin 2015 RG : G14-10.137 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 03 JUIN 2016 APPELANTE : SAS OLYMIQUE LYONNAIS Adresse 2 Localité 2 représentée par Me Joseph AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA ASSOCIES, avocat au barreau de LYON...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 15/05460 F C/ Établissement 1 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 26 Mars 2014 RG : F 12/00393 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 MAI 2016 APPELANT : A F né le Date naissance 1 1964 à Localité 1 Adresse 1 Adresse 1 comparant en personne, assisté de Me Karine THIEBAULT de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Malvina BOISSONNET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE Double rapporteurs R.G : 15/04057 P C/ SAS SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS L décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE Au fond du 13 avril 2015 RG : F 14/00038 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 29 Avril 2016 APPELANT : M. C P né le Date naissance 1 1974 à Localité 1 Adresse 1 Localité 2 assisté de Me Sabine LAMBERT- FERRERO, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS L Adresse 2...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 15/01651 SAS PROSEGUR SECURITE HUMAINE C/ D APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 02 Février 2015 RG : F 13/00998 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 MARS 2016 APPELANTE : SAS PROSEGUR SECURITE HUMAINE Adresse 1 Adresse 2 Adresse 3 représentée par Me Hugues PELISSIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : H D né le Date naissance 1 1967 à Localité 1 Localité 1...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07181 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ Z SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/2012 RG 11/508 S/jugt du CPH DE VICHY du 14/02/2011 RG F 10/00103 Arret Cour de Cassation du 15 Mai 2014 n° 931-F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELANTE : SA COMPAGNIE DE VICHY Adresse 1 Adresse 1 représentée par le Président Directeur Général, Monsieur G H et par Me Patrick PUSO, avocat au barreau...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07209 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ Y SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/2012 RG 11/513 S/jugt du CPH DE VICHY du 14/02/2011 RG F 10/00137 Arret Cour de Cassation du 15 Mai 2014 n° 931-F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELANTE : SA COMPAGNIE DE VICHY Adresse 1 Localité 1 représentée par le Président Directeur Général, Monsieur O R et par Me Patrick PUSO, avocat au barreau...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07210 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ E SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/2012 RG 11/797 S/jugt du CPH DE VICHY du 14/02/2011 RG F 10/00158 Arret Cour de Cassation du 15 Mai 2014 n° 931-F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELANTE : SA COMPAGNIE DE VICHY Adresse 1 Localité 1 représentée par le Président Directeur Général, Monsieur O W et par Me Patrick PUSO, avocat au barreau...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07245 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ H SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/2012 RG 11/519 S/jugt du CPH DE VICHY du 14/02/2011 RG F 10/00133 Arret Cour de Cassation du 15 Mai 2014 n° 931-F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELANTE : SA COMPAGNIE DE VICHY Adresse 1 Localité 1 représentée par le Président Directeur Général, Monsieur V O et par Me Patrick PUSO, avocat au barreau...

...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00972 SAS MULTI SERVICES CHEZ VOUS C/ X APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 23 Janvier 2015 RG : F 13/01090 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 MARS 2016 APPELANTE : SAS MULTI SERVICES CHEZ VOUS Adresse 1 Adresse 1 représentée par Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BOIRIVENT KAEMPF AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S X née le Date naissance 1 1980 à Localité 1 Adresse 2 Adresse 2...

...Chambre sociale c...R.G : 14/07853 Décision du Tribunal de Grande Instance de ROANNE Au fond du 10 septembre 2014 RG : 13/01045 ch n° SA REVILLON CHOCOLATIER C/ Comité d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE REVILLON CHOCOLATIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 26 Février 2016 APPELANTE : SA REVILLON CHOCOLATIER Adresse 1 Adresse 1 prise en son établissement principal Adresse 2 Adresse 2 Représentée par Me Pierre yves LUCCHIARI de la SELARL SELARL LUCCHIARI, avocat postulant du barreau...