La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-9

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-9 N° RG 21/18541 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITVX Ordonnance n° 2024/M068 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidentede la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Josiane BOMEA, Greffière Vu l'instance opposant : M. Z X Décédé le 15 Novembre 2022 Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M. D X Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants à M. B...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/00063 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMLOI Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/ M069 Affaire : S.C.I. DE Localité 6 Représentant : Me S, avocat au barreau de NICE Appelante C/ S.A.R.L. BRM Intimée la SELARL CABINET FB JURILEX Adresse 3 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile Nous, Evelyne THOMASSIN, présidente, assistée de Josiane BOMEA, greffière, Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 25 mars 2024 ; Vu le défaut de signification de la...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/02021 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMS33 Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M071 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. W J Société civile SEQUIOA Tous deux représentés par : Me L, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants C/ Société BUREAU COUPEZ ASSOCIES ARCHITECTES Société de droit Belge SPRL Représentant : Me E, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON 41. Adresse 5 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/02071 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMTBQ Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M072 COPIE AU DOSSIER Affaire : SAS Adresse 5 Représentant : Me Z, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. COMPTABLE PUBLIC DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE Localité 6 Représentant : Me J, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI ASSOCIES 12. Adresse 7 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile Nous, Evelyne THOMASSIN, présidente, assistée...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-9 N° RG 24/02673 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVB3 Ordonnance n° 2024/M073 M. Y E Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Société SCCV FARAON Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants M. P H Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Mme M A M. L J M. D F M. T Z Tous représentés par : Me Mélanie LAUER de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE RADIATION SUR RENVOI APRES CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 238 Rôle N° RG 23/01351 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVSP C Y C/ W H Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia KAUTZMANN Copie certifiée conforme à l'intimé pat LS le 18/04/24 Décision déférée à la Cour : déclaration de saisine de la Cour suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date du 29 septembre 2022 enregistré au répertoire général sous le n° T 21-14.245 ayant cassé un arrêt rendu par la Cour d'appel de...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 224 N° RG 23/02860 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2YX S J C/ SA EUROTITRISATION représentant le FONDS COMMUN DE TITRISATION CREDINVEST COMPARTIMENT CREDINVEST 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me SIMON-THIBAUD Me GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Marseille en date du 02 Février 2023 enregistré e au répertoire général sous le n° 22/00482. APPELANT Monsieur S J né le Date...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE CADUCITÉ DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 227 N° RG 23/07312 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLL32 S O C/ B C Copie exécutoire délivrée le : à : Me HERNANDEZ Me BOISRAME Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Localité 7 en date du 13 Avril 2023 enregistré e au répertoire général sous le n° 22/00072. APPELANT Monsieur S O né le Date naissance 3 1985 à MARSASSOUM, SENEGAL, demeurant Adresse 6 représenté par Me Christophe...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 232 Rôle N° RG 23/08620 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQ6E C K S.E.L.A.S. CABINET K C/ D T Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Pascal DELCROIX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Localité 3 en date du 16 Juin 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 23/00024. APPELANTS Monsieur C K, demeurant Adresse 1 S.E.L.A.S. CABINET K, prise en la personne de son...

...Chambre 1-9...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 216 Rôle N° RG 23/08794 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLRSC B Z C/ S.A.R.L. LC ASSET 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Philippe GUISIANO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TOULON en date du 13 Juin 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 22/02691. APPELANT Monsieur B Z né le Date naissance 1 1969 à Localité 6 de nationalité Française, demeurant Adresse 5 représenté et assisté par Me...