La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-11 op - page 13

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 31 JANVIER 2023 N°2023/ 31 Rôle N° RG 21/11975 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH54D E M G M C/ R VARAPODIO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emilie LAROSA Copie certifiée conforme le : à : Monsieur E M Madame G M Me Audrey CAMPANI Maître David VARAPODIO Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me David VARAPODIO rendue le 08...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR RECOURS Localité 1 UNE DÉCISION FIXANT LA RÉMUNÉRATION D'UN EXPERT DU 27 JANVIER 2023 RADIATION N° 2023/ 21 N° RG 22/06145 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJTB X J R D épouse J C/ M V Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance de taxe fixant la rémunération de M. M V, expert rendue le 21 Mars 2022 par le Tribunal de proximité de MENTON. DEMANDEURS Monsieur X J, demeurant...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR RECOURS Localité 2 UNE DÉCISION FIXANT LA RÉMUNÉRATION D'UN EXPERT DU 27 JANVIER 2023 RADIATION N° 2023/ 22 N° RG 22/06322 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJKGY Syndic. de copro. Adresse 1 C/ B N U D épouse N Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance de taxe fixant la rémunération de M. F Y expert rendue le 21 Octobre 2020 par le Tribunal de proximité de FREJUS. DEMANDERESSE...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR RECOURS Localité 3 UNE DÉCISION FIXANT LA RÉMUNÉRATION D'UN EXPERT DU 27 JANVIER 2023 RADIATION N° 2023/ 23 N° RG 22/06764 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJL3E W J C/ S R Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance de taxe fixant la rémunération de M. S R, expert rendue le 18 Janvier 2022 par le TJ d'Localité 2. DEMANDEUR Monsieur W J, demeurant Adresse 1 Ayant pour conseil...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR RECOURS Localité 2 UNE DÉCISION FIXANT LA RÉMUNÉRATION D'UN EXPERT DU 27 JANVIER 2023 RADIATION N° 2023/ 24 N° RG 22/11179 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3OL U H C/ T L Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel :  Ordonnance de taxe fixant la rémunération de M. T L, expert rendue le 04 Juillet 2022 par le TJ de Localité 3. DEMANDERESSE Madame U H, demeurant Adresse 1 Ayant pour...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 24 JANVIER 2023 N°2023/ 11 N° RG 21/05283 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIHH R B C/ Y M Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain CHERFILS Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Marie-Hélène BETHAN rendue le 05 Mars 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de GRASSE. DEMANDEUR Monsieur R B, demeurant Adresse 2 Localité 1...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 24 JANVIER 2023 N°2023/ 12 N° RG 21/05284 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIHL H C C/ S U W Copie exécutoire délivrée le : à : - Maître S U W Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me S U W rendue le 18 Mars 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de MARSEILLE. DEMANDEUR Monsieur H C, demeurant Chez M.C G - Adresse...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 24 JANVIER 2023 N°2023/ 13 N° RG 21/05292 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIH4 Société I.A.G SYNDIC C/ D P Copie exécutoire délivrée le : à : - Maître D P Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me D P rendue le 12 Mars 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de MARSEILLE. DEMANDERESSE Société I.A.G SYNDIC, demeurant Adresse 2 Non...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 24 JANVIER 2023 RÉOUVERTURE DES DÉBATS N°2023/ 14 N° RG 21/05523 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIWY T D C/ Z G Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me J V, représenté par Me G Z ès qualité de mandataire judiciaire, rendue le 15 Mars 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de Localité 3. DEMANDEUR Monsieur T...

...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 24 JANVIER 2023 N°2023/ 15 N° RG 21/05567 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIZJ L H C/ I T Copie exécutoire délivrée le : à : - Maître I T Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me I T rendue le 24 Mars 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de MARSEILLE. DEMANDEUR Monsieur L H, demeurant Adresse 3 Comparant en personne...