La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:1ère chambre section b

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 23 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention d'ANGERS du 17 Mai 2024 N° RG 24/00023 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FKG3 ORDONNANCE DU 24 MAI 2024 Nous, Sylvie ROUSTEAU, présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame T J S O née le 25 Juin 1986 à Localité 4 49 Adresse 1 Localité 3 actuellement hospitalisée au CESAME...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 5 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 22 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 03 Mai 2024 N° RG 24/00022 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FKBC ORDONNANCE DU 15 MAI 2024 Nous, Sylvie ROUSTEAU, présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur I N né le 17 Mai 2002 à SCHOELCHER 97 Adresse 1 Localité 3 actuellement hospitalisé à l'EPSM de la...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 20 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 05 Avril 2024 N° RG 24/00020 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJXN ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Nous, Marie-Christine PLAIRE COURTADE, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 18 mars 2024, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur M O né le 04 Mai 1944 à Localité 10 56 Adresse 1 Localité 5 Comparant assisté de Me...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 21 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention d'ANGERS du 16 Avril 2024 N° RG 24/00021 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJ2H ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Nous, Marie-Christine PLAIRE COURTADE, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 18 mars 2024, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame B W née le 31 Janvier 1966 à Localité 4 Adresse 2 Localité 3 actuellement hospitalisée au...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 5 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 18 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de Localité 6 du 02 Avril 2024 N° RG 24/00018 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJTC ORDONNANCE DU 17 AVRIL 2024 Nous, Sylvie ROUSTEAU, présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur V F né le 13 Décembre 1982 à Localité 6 53 Adresse 1 Localité 4 Non comparant...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 19 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 05 Avril 2024 N° RG 24/00019 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJU5 ORDONNANCE DU 17 AVRIL 2024 Nous, Sylvie ROUSTEAU, présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur O Z né le 25 Mai 1978 à Localité 6 Adresse 7 Adresse 7 actuellement hospitalisé à l'EPSM de...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 12 1ERE CHAMBRE SECTION B MCPC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 23/00811 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFAP jugement du 26 Avril 2018 Tribunal de Grande Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance 15/989 ARRET DU 11 AVRIL 2024 APPELANTE : Mme O M épouse B née le Date naissance 1 1953 à Localité 13 Localité 8 Bellevue Localité 6 Représentée par Me Christine COUVREUX EGAL de la SCP A.C.A., avocat au barreau de SAUMUR INTIME : M. K M né le Date naissance 2 1955 à Localit...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 17 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 29 Mars 2024 N° RG 24/00017 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJSW ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Sylvie ROUSTEAU, présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur T C S né le 05 Mars 2001 à Localité 8 85 Adresse 6 Localité 4 actuellement hospitalisé à l'EPSM de...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/01092 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E2G3 jugement du 16 Février 2021 TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 13/03840 ARRET DU 4 AVRIL 2024 APPELANTS : Mme X A divorcée J née le Date naissance 4 1959 à Localité 8 Adresse 11 Localité 8 M. U J né le Date naissance 2 1984 à Localité 8 Adresse 1 Localité 9 Mme L J née le Date naissance 6 1992 à Localité 8 Adresse 13...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 15 Ordonnances du Juge des libertés et de la détention du MANS du 22 Mars 2024 N° RG 24/14 24/15 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJLF ORDONNANCE DU 29 MARS 2024 Nous, Sylvie ROUSTEAU, présidente de chambre à la Cour d'appel d'ANGERS, agissant par délégation du premier président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame I M née le 29 Mai 1981 à MAROC Adresse 2 Adresse 2 actuellement hospitalisée à l'EPSM de 4...