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...1ère chambre civile...COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile D.A. : Numéro : 24/00498 du : 06 Février 2024 RG : N° RG 24/00605 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7UA Décision attaquée : Ordonnance du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de COMPIEGNE en date du 15 Décembre 2023 dans l'affaire portant le n° RG 23/00136 S.A. HEXAOM prise en la personne de son représentant légal demeurant au siège en cette qualité Représentée par Me Jean françois CAHITTE de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE M. V R Représenté par Me Christelle LEFEVRE...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/04094 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MG7J S.A. COFIDIS c/ I O décédé S G P T C X veuve O L O W K-O F K-O Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 20 mai 2021 par le Pôle protection et proximité du Tribunal Judiciaire de BORDEAUX RG : 20/01874 suivant déclaration d'appel du 15 juillet 2021 APPELANTE : S.A...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/04158 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MHGJ F T Y V épouse T c/ ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE AUTORISEE DE Localité 5 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 31 mai 2021 par le Tribunal Judiciaire de PERIGUEUX RG : 19/01605 suivant déclaration d'appel du 19 juillet 2021 APPELANTS : F T né le Date naissance 1 1953 à Localit...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/06543 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MOCH M I c/ U D J D MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 03 novembre 2021 par le Tribunal Judiciaire de BORDEAUX chambre : 6, RG : 17/07165 suivant déclaration d'appel du 30 novembre 2021 APPELANT : M I de nationalité Française, demeurant...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/07085 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MPPT I F c/ N V CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 08 novembre 2021 par le Tribunal Judiciaire de BORDEAUX chambre : 6, RG : 20/00145 suivant déclaration d'appel du 24 décembre 2021 APPELANT : I F né le Date naissance 3 1967 à Localité 5 de nationalité Française...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 22/00634 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MRB3 S.A. SURAVENIR ASSURANCES c/ X K P K Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 06 janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de LIBOURNE RG : 19/00517 suivant déclaration d'appel du 08 février 2022 APPELANTE : S.A. SURAVENIR ASSURANCES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 23/05210 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQM2 Z O c/ S.C.I. LE BOURDIEU Z O Nature de la décision : AU FOND APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance de référé rendue le 29 septembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de BORDEAUX RG : 23/00848 suivant déclaration d'appel du 17 novembre 2023 APPELANT : Z O en...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 EB N° RG 24/01285 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NV3P S.A. CAIXABANK c/ D S S.A. BANQUE CIC SUD OUEST Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT JONCTION AVEC DOSSIER RG 24/00835 Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 06 février 2024 par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de BORDEAUX chambre : 5, RG : 23/02098 suivant déclaration d'appel du 23 février...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 PP N° RG 24/01801 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXI3 W R N F Nature de la décision : GRACIEUX Notifié par L.R.A.R aux parties le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance sur requête rendue le 15 février 2024 par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de LIBOURNE RG : 24/00007 suivant déclaration d'appel du 11 avril 2024 APPELANTS : W R née le...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 24/01837 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N235 K G T G c/ J M Nature de la décision : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : arrêt rendu le 06 mai 2024 RG: 22/03084 par la 1ère Chambre Civile de la Cour d'Appel de BORDEAUX suivant requête en date du 25 juin 2024 DEMANDEURS : K G né le 01 Juillet 1979 à Localité 5 33 de nationalit...