Recherche de formation:1ère chambre civile dans la jurisprudence francophone

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/02233 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NIF5 Z S L W S.A.S. B B c/ S.A.R.L. CLEF DE SOLS Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 23 février 2023 par le Président du Tribunal judiciaire de LIBOURNE RG : 22/00148 suivant déclaration d'appel du 11 mai 2023 APPELANTS : Z S de nationalité Française...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/05255 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQQZ Société ALL DIAGNOSTIC 33 c/ K D B épouse P Z P Société SIAEPA REGION ARVEYRES Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 02 octobre 2023 par le Tribunal judiciaire de BORDEAUX RG : 23/01056 suivant déclaration d'appel du 20 novembre 2023 APPELANTE...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/05307 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQVR V I bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/008130 du 23/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX R D bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/008133 du 23/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ G K Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE IRRECEVABILITE DE L'APPEL...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/05371 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQ2C S.A.S. JEAN JACQUES BERIGAUD VEHICULES ANCIENS c/ S.A.R.L. EASY DRIVE FRANCE S.A.R.L. GARAGE DE LA ROUSSELIERE Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 16 novembre 2023 par le Tribunal judiciaire de PERIGUEUX RG : 23/00147 suivant déclaration d'appel du 28 novembre 2023...

...1ère chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/05382 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQ2X T S bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/007578 du 24/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ S.C.I. FAMILY HOME Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 24 octobre 2023 par le Juge des contentieux de la protection du...

...1ère chambre civile...1ère CHAMBRE CIVILE - Madame D K veuve P, Monsieur U G P, G.F.A. DE LA CHARMILLE C/ Madame Y P veuve T - N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXJR - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame D K veuve P née le Date naissance 5 1927 de nationalité Française, demeurant Adresse 6 Monsieur U G P né le Date...

...1ère chambre civile...1ère CHAMBRE CIVILE - Monsieur C T C/ Monsieur R T, Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE Localité 6 - N° RG 24/02000 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXZ2 - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur C T né le Date naissance 4 1949 à Localité 8 de nationalité Française, demeurant Adresse 1 Représenté par Me Pierre FONROUGE de la...

...1ère chambre civile...1ère CHAMBRE CIVILE - Monsieur T, H E, Madame W Z épouse E C/ Monsieur K G - N° RG 24/02001 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXZ4 - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur T, H E né le 28 Décembre 1987 à Localité 4 de nationalité Française, demeurant Adresse 1 Madame W Z épouse E née le 16 Mai 1979 à Localité 5 de...

...1ère chambre civile...1ère CHAMBRE CIVILE - Monsieur Z R C/ Monsieur L M, Madame W J épouse M - N° RG 24/02056 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NX7N - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur Z R né le 29 Janvier 1966 à Localité 4 24, demeurant Adresse 1 Représenté par Me Natacha MAYAUD de la SCP CABINET MALEVILLE, avocat au barreau de PERIGUEUX...

...1ère chambre civile...1ère CHAMBRE CIVILE - Association LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE C/ INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, S.A.S. C2G - N° RG 24/02243 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYQD - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Association LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, à savoir son Président...