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...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 juin 2023 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 421 F-D Pourvoi n° Z 21-19.058 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUIN 2023 1°/ Mme G T, épouse K, 2°/ M. R K, tous deux domiciliés Adresse 2, ont formé le pourvoi n...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 VB COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 juin 2023 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 418 F-D Pourvoi n° B 22-13.774 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUIN 2023 1°/ la société Nahiti, société civile immobilière, dont le siège est Adresse 1, 2°/ la société Flik, société civile...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot, SCP Claire Leduc et Solange Vigand...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : COMM. CH.B COUR DE CASSATION _ Audience publique du 1er juin 2023 Cassation partielle sans renvoi M. VIGNEAU, président Arrêt n° 392 F-D Pourvoi n° Y 21-18.367 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER JUIN 2023 1°/ Mme F V, veuve G, domiciliée Adresse...

...Me Laurent Goldman, SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot, SCP Fabiani...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 avril 2023 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 279 F-D Pourvoi n° Z 21-18.368 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 AVRIL 2023 1°/ M. P I, domicilié Adresse 3, 2°/ M. Z K désormais nommé M. Z...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 6 avril 2023 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 268 F-D Pourvoi n° D 21-21.868 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 AVRIL 2023 Mme R H, domiciliée Adresse 3, a formé le pourvoi n° D 21-21.868 contre l'arrêt rendu le 7 juin...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : COMM. CH.B COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 mars 2023 Rejet Mme VAISSETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 176 F-D Pourvoi n° P 21-21.785 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 MARS 2023 La société Chaud et froid, société à responsabilité limitée, dont le...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 février 2023 Reprise d'instance Mme TEILLER, président Arrêt n° 102 F-D Pourvoi n° Z 21-19.058 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 FÉVRIER 2023 1°/ Mme L P, épouse G, 2°/ M. C G, domiciliés tous deux Adresse 2, ont...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot, SCP Alain Bénabent , SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 1er février 2023 Cassation partielle M. CHAUVIN, président Arrêt n° 81 F-D Pourvoi n° N 21-19.047 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1ER FÉVRIER 2023 1°/ Mme Z F, domiciliée Adresse 7, 2°/ la société Doudou Bé, sociét...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 4 janvier 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10014 F-D Pourvoi n° S 21-22.685 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 JANVIER 2023 Mme F C, domiciliée Adresse 3, a formé le pourvoi n° S 21-22.685 contre l'arrêt rendu...

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° P 21-84.575 FS-D N° 01352 ECF 22 NOVEMBRE 2022 CASSATION PARTIELLE M. BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 22 NOVEMBRE 2022 Le procureur général près la cour d'appel de Nancy et MM. Z A, K A, V A, E D, Mmes J S, épouse D, et N D, parties civiles, ont formé des pourvois contre...