Recherche de (formation:Cour d'appel de Versailles OR tribunal:Cour d'appel de Versailles) date_arret:2011-05-25 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 06/00090
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 15ème chambre ARRET No0...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 15ème chambre ARRET No0 CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 10/ 01538 AFFAIRE : SNECMA C/ Nelly X... ... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 15 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie No RG : 06/ 00090 Copies exécutoires délivrées à : la SCP PEROL-RAYMOND-KHANNA ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/00015
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 10/ 02509 AFFAIRE : Jean Pierre X... C/ SA CHABE LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 08 Février 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de Boulogne Billancourt Section : Activités diverses No RG : 07/ 00015 LE VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/00156
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R.G. No 10/02504 AFFAIRE : Nouredine X... C/ SA CHABE LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 08 Février 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle MACQUET-LEHMANN la SCP BARTHELEMY ASSOCIES Copies certifiées...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/00437
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 10/ 04935 AFFAIRE : François X... C/ la société SPORTFIVE VERIZON FRANCE venant aux droits de la S. A. MK INTERNATIONAL, prise en la personne de ses représentants légaux Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 30 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 07/ 00437 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/00668
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R.G. No 09/03733 AFFAIRE : S.A. CLARINS C/ Nathalie X... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 28 Août 2009 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Industrie No RG : 07/00668 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LOEFF-ANTOINE Me Barbara VRILLAC Copies certifiées conformes délivrées à : S.A. CLARINS...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/03562
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 10/ 01092 AFFAIRE : Association RUEIL ATHLETIC CLUB C/ Johann X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 07 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/ 03562 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Thérèse LECLERC DE HAUTECLOCQUE la SCP OCHS Copies certifiées conformes...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/775
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 09/ 03918 AFFAIRE : Eric X... C/ S. A. CHABE LIMOUSINES en la personne de son représentant légal, son P. D. G. Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 17 Août 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 07/ 775 Copies exécutoires délivrées à : Me Cédric...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 07/920
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 09/ 03917 AFFAIRE : Amar X... C/ S. A. CHABE LIMOUSINES en la personne de son représentant légal, son P. D. G. Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 17 Août 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 07/ 920 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 08/00099
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 10/ 05654 AFFAIRE : Anne-Laure X... C/ Bénédicte Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 21 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/ 00099 Copies exécutoires délivrées à : Me Aurélien ASCHER Me Christophe PLAGNIOL Copies certifiées conformes délivrées...
| France, Cour d'appel de Versailles, 25 mai 2011, 08/00340
...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 25 MAI 2011 R. G. No 09/ 03544 AFFAIRE : Anne A... C/ FEDERATION ADMR DES YVELINES représentée par son président Mr Christian X... directeur Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 30 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement No RG : 08/ 00340 Copies exécutoires délivrées à : Me Fabrice VINCHANT Me Philippe...
