Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2022-06-01 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 01 juin 2022, 20/00546
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin 2022 N° RG 20/00546 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FMND FK Arrêt rendu le un Juin deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 30 janvier 2020 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND RG n° 2018-3738 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 01 juin 2022, 20/01608
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin 2022 N° RG 20/01608 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FPQF FK Arrêt rendu le un Juin deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 30 octobre 2020 par le Tribunal judiciaire de MONTLUCON RG n° 17/00856 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 01 juin 2022, 20/01876
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin 2022 N° RG 20/01876 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQF6 VTD Arrêt rendu le un Juin deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 9 décembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND RG n° 19/00720 ch1 cab2 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 01 juin 2022, 21/02428
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin 2022 N° RG 21/02428 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWY2 ALC Arrêt rendu le un Juin deux mille vingt deux Sur APPEL d'une ORDONNANCE rendue le 13 octobre 2021 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND RG n° 20/02831 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 01 juin 2022, 21/02454
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin 2022 N° RG 21/02454 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FW3K VTD Arrêt rendu le un Juin deux mille vingt deux Sur APPEL d'une ORDONNANCE DE REFERE rendue le 21 septembre 2021 par le président du tribunal de commerce de CUSSET RG n° 2020 002375 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 01 juin 2022, 21/02465
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 01 Juin 2022 N° RG 21/02465 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FW36 VTD Arrêt rendu le un Juin deux mille vingt deux Sur APPEL d'une ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 novembre 2021 par le président du tribunal judiciaire de CUSSET RG n° 21/00065 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire...
