Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2006-09-12 dans la jurisprudence francophone

11 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951760

...Cour d'appel de riom

France | 12/09/2006 | Chambre civile 2

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951762

V 064555398 du 10/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no DC/DB/IM Dossier no05/01462 S.A. LA MONTAGNE / Angélique X..., SYNDICAT CGT FILPAC LA MONTAGNE Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme D. COLLIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A. LA MONTAGNE pris en la personne de son représentant légal domicilié en...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951763

W 0645399 DU 10/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no DC/DB/IM Dossier no05/01463 S.A. LA MONTAGNE / X... Y... SYNDICAT CGT FILPAC LA MONTAGNE Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme D. COLLIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A. LA MONTAGNE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951807

C 0645796 DU 27/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...26/09/2006 Arrêt no LGW/DB/IM Dossier no06/00466 MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN / Marc X... Arrêt rendu ce vingt six Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. Christophe RUIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN prise en la personne de son...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951826

M 0645252 DU 2/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no05/2704 Josette X... / S.A.R.L. CHEVALIERS D'AUVERGNE, prise en la personne de son représentant légal Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Josette X... ... 42700 FIRMINY Représentée et...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951861

X 06454400 DU 10/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no DC/DB/IM Dossier no05/01461 S.A. LA MONTAGNE / Jean-Pierre X... SYNDICAT CGT FILPAC LA MONTAGNE Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme D. COLLIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A. LA MONTAGNE pris en la personne de son représentant légal domicilié en...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951862

Y0645401 DU 10/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no DC/DB/IM Dossier no05/01464 S.A. LA MONTAGNE / X... Y... SYNDICAT CGT FILPAC LA MONTAGNE Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme D. COLLIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A. LA MONTAGNE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951878

A 0645472 du 13/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no06/00102 Sébastien X... / S.A.R.L. CHEVALIERS D'AUVERGNE, prise en la personne de son représentant légal Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Sébastien X... ... 43110 AUREC SUR LOIRE...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951879

K 0645251 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no06/00103 Jean-Philippe X... / S.A.R.L. CHEVALIERS D'AUVERGNE, prise en la personne de son représentant légal Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Jean-Philippe X... ... 42700 FIRMINY Représenté et...

France | 12/09/2006 | Ct0193

France | France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 12 septembre 2006, JURITEXT000006951880

X 0645469 DU 13/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...12/09/2006 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no05/01397 Olivier X... / S.A.R.L. AMBULANCES DES VOLCANS Arrêt rendu ce douze Septembre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme D. COLLIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Olivier X... ... 63460 COMBRONDE Représenté et plaidant par Me Sophie DELESQUE, avocat au...

France | 12/09/2006 | Ct0193
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award