Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2023-04-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre de la famille, 27 avril 2023, 19/03731
...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille ARRET DU 27 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/03731 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OFUO Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 AVRIL 2019 DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 15/02474 APPELANTE : Madame E W née le 10 Avril 1974 de nationalité Française Adresse 6 Localité 1 Représentée par Me Aziza...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4e chambre civile, 27 avril 2023, 20/04684
...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04684 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OXMH Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 OCTOBRE 2020 Tribunal judiciaire de PERPIGNAN N° RG 18/01125 APPELANT : Monsieur P V né le 06 Novembre 1978 à Localité 4 Localité 4 de nationalité Française Adresse 3 Localité 2 Représenté par Me Marjorie...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4e chambre civile, 27 avril 2023, 20/04874
...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04874 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OXW2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 OCTOBRE 2020 Tribunal judiciaire de Béziers N° RG 16/02438 APPELANT : Monsieur C D né le 05 Octobre 1960 à Localité 2 de nationalité Française Adresse 1 Localité 2 Représenté par Me Olivier MENUT, avocat...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre de la famille, 27 avril 2023, 21/04879
...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille ARRET DU 27 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/04879 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PDJO Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2021 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 19/03142 APPELANT : Monsieur O S de nationalité Française Adresse 29 Localité 17 Représenté par Me Erik ROUXEL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre civile, 27 avril 2023, 23/01499
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01499 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYIL APPELANTS : M. X K Adresse 2 Localité 1 Représentant : Me Lionel MONTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme F K Adresse 2 Localité 1 Représentant : Me Lionel MONTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.U. L'INSTANT DECO Adresse 3 Localité 1 Représentant : Me Lionel MONTAGNE, avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre civile, 27 avril 2023, 23/01513
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE N° RG 23/01513 - N° Portalis DBVK...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE N° RG 23/01513 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYJL APPELANTE : Association CAMPUS WATCH Adresse 1 Localité 2 Représentant : Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S. LEANOVA Adresse 3 Localité 2 Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, Conseiller pour le...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre civile, 27 avril 2023, 23/01591
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01591 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYOE APPELANTE : S.A.R.L. WHY NOT Adresse 2 Localité 1 Représentant : Me Majid DIAB, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M. B K Adresse 4 Représentant : Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER M. A K Adresse 3 Représentant : Me Olivier DUPUIS de la SARL...
