Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2011-10-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 17 octobre 2011, 10/01240
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 01240 AFFAIRE : Raynald X... C/ Caroline Y... ST/ PS mesures provisoires enfant naturel Grosse délivrée Me DEBERNARD DAURIAC, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2011 - = = oOo = = Le dix sept Octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Raynald X..., de nationalité Française, né le 19 Août 1968 à LAVAL 53000, Profession : Artisan, demeurant...-53150 MONTSURS représent...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 17 octobre 2011, 10/01241
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 01241 AFFAIRE : Hélène Chantal X... épouse Y... C/ Jean Luc Y... ST/ PS mesures accessoires Grosse délivrée Me COUDAMY, Me DEBERNARD DAURIAC, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2011 - = = oOo = = Le dix sept Octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Hélène Chantal X... épouse Y..., de nationalité Française née le 17 Novembre 1964 à LIMOGES 87000, Profession...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 17 octobre 2011, 10/01687
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 01687 AFFAIRE : Magalie X... C/ Christophe Y... ST/ PS mesures enfants de concubins Grosse délivrée Me COUDAMY, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2011 - = = oOo = = Le dix sept Octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Magalie X..., de nationalité Française, née le 09 Avril 1978 à BRIVE 19100, Sans profession, demeurant...-19360 MALEMORT SUR CORREZE représentée par...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 17 octobre 2011, 11/00033
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 11/ 00033 AFFAIRE : Fatima X... C/ Mohamed Miloud Y... ST/ PS pension alimentaire Grosse délivrée Me COUDAMY, Me GARNERIE, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2011 - = = oOo = = Le dix sept Octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Fatima X..., de nationalité Algérienne, née le 22 Juillet 1973 à KHADRA ALGÉRIE, Sans profession, demeurant...-87000 LIMOGES représentée par...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 17 octobre 2011, 11/00037
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 11/ 00037 AFFAIRE : Albert Franz Roger Yves X... C/ Yuliya Vladimirova Y... épouse X... ST/ PS Droit de visite et d'hébergement Grosse délivrée Me COUDAMY, Me JUPILE BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2011 - = = oOo = = Le dix sept Octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Albert Franz Roger Yves X..., de nationalité Française né le 19 Juillet 1957 à NANTES...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 17 octobre 2011, 11/00420
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 11/ 00420 AFFAIRE : Catherine X... C/ Joël Antoine Roger Pierre Y... ST/ PS DROIT DE VISITE ET D'HÉBERGEMENT Grosse délivrée Me GARNERIE, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2011 - = = oOo = = Le dix sept Octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Catherine X..., de nationalité Française, née le 08 Décembre 1969 à POISSY 78300, Mère au Foyer, demeurant...-87100 LIMOGES...
