Recherche de (formation:Cour d'appel de Bourges OR tribunal:Cour d'appel de Bourges) date_arret:2007-11-15 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 06/01360
... parties devant la cour d'appel de Bourges aux motifs que, pour révoquer l'ordonnance de clôture, clôturer...A. M. / M. L. COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 06 / 01360 Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la Cour de Cassation en date du 27 Septembre 2005, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 06/91360
... parties devant la cour d'appel de Bourges aux motifs que, pour révoquer l'ordonnance de clôture, clôturer...A.M. / M.L. COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 06 / 01360 Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la Cour de Cassation en date du 27 Septembre 2005, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel de...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/00075
... COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro d'Inscription au...ER/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07/00075 Décision déférée à la Cour :JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 28 Novembre 2006 PARTIES EN CAUSE : I - S.A. MAAF ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/00092
... COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro d'Inscription au...ER/ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Didier TRACOL LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07/00092 Décision déférée à la Cour :JUGEMENT rendu par le Tribunal d'Instance de BOURGES en date du 20 Novembre 2006 PARTIES EN CAUSE : I - S.A. BCI TRANSAXIA FRANCE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/00115
... Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE...BM / ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00115 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de CHATEAUROUX en date du 14 Novembre 2006 PARTIES EN CAUSE : I-M. Claude Y... né le 31 Mars 1949 à LOURDOUEIX SAINT PIERRE CREUSE...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/00116
... Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES...ER/CL COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07/00116 Décision déférée à la Cour :JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 14 Novembre 2006 PARTIES EN CAUSE : I - M. Georges Y... né le 01...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/00117
... : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No...ER / GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00117 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 16 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE : I-M. Philippe Y... né le 13 Juin 1958 à NANCY MEURTHE ET MOSELLE ... ... représenté par Me...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/00214
... Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES...ER / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00214 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 10 Août 2004 PARTIES EN CAUSE : I-M. Roland X... né le 26 Août...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/01217
... Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES...BM / ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 01113 joint au RG 07 / 01217 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de Non-Conciliation rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du...
| France, Cour d'appel de Bourges, 15 novembre 2007, 07/10075
... Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES...ER / GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00075 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 28 Novembre 2006 PARTIES EN CAUSE : I-S. A. MAAF ASSURANCES...
