Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2011-02-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 09/07451
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°09...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/07451 fc La SAS TRANSPORTS JEANTON c/ Monsieur U Z Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 09/07452
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°09...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/07452 fc La SAS TRANSPORTS JEANTON c/ Monsieur Z G Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 10/00601
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°10...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE N° de rôle : 10/00601 fc La société anonyme SAINT GOBAIN EMBALLAGE c/ Madame W K La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE Le FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 10/01105
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°10...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/01105 fc LA SA AQUITAINE SANTÉ EXPLOITANT LA CLINIQUE 3 c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Nature de la décision : REOUVERTURE DES DEBATS 22.06.2011. - 14h Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 10/01108
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°10...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/01108 fc La SA AQUITAINE SANTE exploitant LA POLYCLINIQUE 3 c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE Nature de la décision : REOUVERTURE DES DEBATS 22.06.2011. - 14h Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 10/01327
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°10...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/01327 fc CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE c/ La SA AQUITAINE SANTÉ EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE DES CÈDRES Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 10/01861
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°10...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/01861 fc La SARL TRANSPORT MORAUD c/ Monsieur D S Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 17 février 2011, 10/02979
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2011-02-17 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°10...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/02979 La SA SOBODIS LE MUTANT c/ Monsieur M D Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
