Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-07-17 dans la jurisprudence francophone

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUILLET 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUILLET 2008 Rédacteur : Monsieur Louis- Marie CHEMINADE, Président No de rôle : 07 / 01280 Monsieur Geoffroy X... c / LA S. A. R. L. LE GOURMET A RUNGIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 février 2005 R. G. 02 / 8610 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUILLET 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUILLET 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, No de rôle : 06/02474 Monsieur Stéphane X... c/ LA S.A.R.L. LE GIBUS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 avril 2006 R.G. 05/612 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration...

...Cour d'appel de Bordeaux...Le : 17 JUILLET 2008 PREMIERE CHAMBRE - SECTION B No de rôle : 06/01552 Monsieur Jean Louis X... c/ LA S.A. TICKET, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 17 JUILLET 2008 Par Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller,en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Jean Louis...

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUILLET 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, No de rôle : 06/02474 Monsieur Stéphane X... c/ LA S.A.R.L. LE GIBUS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 avril 2006 R.G. 05/612 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 11 mai 2006 APPELANT : Monsieur Stéphane X..., né le 13 Avril 1977 à BLAYE 33, de nationalité française, demeurant ..., Représent...

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUILLET 2008 Rédacteur : Monsieur Louis- Marie CHEMINADE, Président No de rôle : 07 / 01280 Monsieur Geoffroy X... c / LA S. A. R. L. LE GOURMET A RUNGIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 février 2005 R. G. 02 / 8610 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 18 mars 2005 APPELANT : Monsieur Geoffroy X..., né le 15 Octobre 1967 à BOULOGNE BILLANCOURT 92...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Vincent X... - R. G. no07 / 02312 - DU 17 juillet 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 17 juillet 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Christian Louis Roland X..., Assocation S. A. F. E. D. - R. G. no07 / 02684 - DU 17 juillet 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 17 juillet 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine MASS...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Christian X... - R. G. no07 / 02833 - DU 17 juillet 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 17 juillet 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Hasni X... - R.G. no07/06290 - DU 17 juillet 2008 - - A.J. Provisoire accordée - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 17 juillet 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine MASSÉ, Greffier...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Djamal X... - R. G. no07 / 06476 - DU 17 juillet 2008 - - IRRECEVABILITE- D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 17 juillet 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en...