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| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 20 mai 2008, 03/06031
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 mai 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03 / 06031 Monsieur Gilles X... c / LA S. A. R. L. GARAGE Y... ET FILS, LA COMPAGNIE AXA FRANCE, LA S. A. S GARAGE ROBERT, LA S. A. S. RENAULT, Monsieur Serge Y..., ès- qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la S. A. R. L. GARAGE Y... ET FILS, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 20 mai 2008, 04/01767
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04/01767 LE G.F.A. CHATEAU PEYREDOULLE, c/ LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE, Monsieur Jacques X... Madame Josette Y... épouse X... Monsieur Bernard X... LE DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 20 mai 2008, 05/00855
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 00855 LA S. A. R. L. SOCOMAT, c / Monsieur André X... Madame Arlette X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI 2008 Par Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 20 mai 2008, 06/00344
...Cour d'appel de Bordeaux...Le : 20 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 00344 Monsieur Hervé Jean Francis F... Madame Dominique Brigitte Y... épouse F... c / LE CREDIT COOPERATIF, Monsieur Philippe Z... Madame Marie-Claude A... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI 2008 Par Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, en présence de Madame Armelle...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 20 mai 2008, 06/05727
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 MAI 2008 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 05727 Monsieur Guy X... Madame Marie Y... épouse X... c / Monsieur Alain Z... Madame Ghislaine A... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 20 mai 2008, 07/02855
...Cour d'appel de Bordeaux...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Serge X... C / S. C. P. Z...- D...- E... R. G. no07 / 02855 DU 20 mai 2008 ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 20 mai 2008 Nous, Catherine MASSIEU, Président de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désignée en sa qualité de suppléante du titulaire légitimement empêché par ordonnance du Premier Président du 17 mars 2008, assistée de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 20 mai 2008, 08/00011
...Dossier n 08/00011 SD Arrêt no : MP C/ X... Serge Jean COUR D'APPEL DE BORDEAUX...Dossier n 08/00011 SD Arrêt no : MP C/ X... Serge Jean COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 20 mai 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de PÉRIGUEUX du 20 juin 2007. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Serge Jean, Né le 16 août 1965 à PARIS 12ème arrondissement, Fils de X... Claude et de Y... Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 20 mai 2008, 466
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 08/00011 SD Arrêt no : MP C/ X... Serge Jean COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 20 mai 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de PÉRIGUEUX du 20 juin 2007. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Serge Jean, Né le 16 août 1965 à PARIS 12ème arrondissement, Fils de X... Claude et de Y... Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de Maître LARRAT David, Avocat au Barreau de BERGERAC...
