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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2015-05-26 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 11/02653

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N aj/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 02653 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00531 ARRÊT DU 26 Mai 2015 APPELANT : Monsieur Georges X...... 49600 ANDREZE comparant-assisté de Maître VAUBOIS, avocat substituant Maître Bertrand SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA POLYCLINIQUE DU PARC...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/00088

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N clm/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00088 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Décembre 2012, enregistrée sous le no F 09/ 00749 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 26 Mai 2015 Le 26 Mai 2015, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/00099

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N clm/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00099 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Décembre 2012, enregistrée sous le no F09/ 00748 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 26 Mai 2015 Le 26 Mai 2015, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/00551

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00551 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 30 Janvier 2013, enregistrée sous le no 21 047 ARRÊT DU 26 Mai 2015 APPELANTE : La Société BSN MEDICAL SAS Rue du Millénaire BP 22 72320 VIBRAYE représentée par Maître Thierry DRIARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE en présence de Monsieur X..., contrôleur de gestion...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/00904

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00904 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00366 ARRÊT DU 26 Mai 2015 APPELANTE : Société LE FOND DU VAL RN 14- LA FORGE FERET-BP 9 76520 BOOS représentée par Maître Florent DUGARD, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur Didier X...... 72560 CHANGE non comparant-représenté par...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/02940

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N clm/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 02940 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 03 Octobre 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01436 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 26 Mai 2015 Le 26 Mai 2015, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/03162

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N clm/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 03162 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Novembre 2013, enregistrée sous le no F 13/ 00685 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 26 Mai 2015 Le 26 Mai 2015, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 13/03417

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 03417 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LA ROCHE SUR YON, décision attaquée en date du 25 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00524 ARRÊT DU 26 Mai 2015 APPELANTE : LA SNCF SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS 27 Boulevard de Stalingrad BP 34112 44041 NANTES CEDEX 1 représentée par Maître Bernard MORAND, avocat au barreau de NANTES...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 26 mai 2015, 15/00874

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERSChambre SocialeREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N clm/jc numéro d'inscription au répertoire général : 15/00874 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 17 Février 2015, enregistrée sous le no 21400289 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENTDU 26 Mai 2015 Le 26 Mai 2015, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans...

France | 26/05/2015 | Chambre sociale
 
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