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| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/00801
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N BAP/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 00801. numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 02 Avril 2009, enregistrée sous le no 08/ 00377 ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANTE : Madame Mireille X... ... présente, assistée de Me Alexandre BEAUMIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SAEM SOCIETE D'ETUDES DU...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/01715
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE N 226/ 11 MBB/ SLG numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 01715 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 03 Juillet 2009, enregistrée sous le no 08/ 00184 ORDONNANCE DE RADIATION DU 05 Avril 2011 Le 05 Avril 2011, nous Marie-Bernard BRETON, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/01765
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N AD/ CJ Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 01765. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 08 Juillet 2009, enregistrée sous le no 08/ 00243 ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANTE : S. A. ATELOG 2I 2 square Gaston Allard 49000 ANGERS représentée par Maître POUPINEL, substituant la SELARL GRELIN-LOUBEYRE, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Carole X... ... ... représentée par la SCPA...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/01889
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N AD/ CG Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 01889. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 21 Juillet 2009 enregistrée sous le no F 08/ A0229 ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANT : Maître Odile Z... mandataire liquidateur de la société GAUTIER ENTREPRISE ET FINITIONS ... ... 49022 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître Olivier PFLIGERSDORFFER, substituant Maître Philippe PAPIN, avocats au barreau...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/02081
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N MBB/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02081. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Août 2009, enregistrée sous le no 08/ 00256 ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANT : Maître Franklin B... es qualité de Liquidateur judiciaire de la SARL SHELLY ...49102 ANGERS CEDEX 02 représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Bernard X...... présent, assist...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/02501
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N AD/CJ Numéro d'inscription au répertoire général : 09/02501. Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 06 Octobre 2009, enregistrée sous le no 166 Assurée : Mme Evelyne X... ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANTE : C.P.A.M DE LA MAYENNE 37 Bd Montmorency 53084 LAVAL CEDEX 9 représentée par Madame LE LAY, munie d'un pouvoir spécial INTIMEE : S.N.C. L N U F Boulevard Arago Zone Industrielle des Touches 53810 CHANGE...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/02831
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N AD/ CJ Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02831. Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 02 Décembre 2009, enregistrée sous le no 19 728 Assuré : Didier X... ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANTE : Madame Ifrah Y..., divorcée X..., agissant en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Alizée X..., née le 21 mars 2002 ... ... Présente, assistée de Maître Alain IFRAH, avocat au barreau du...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 09/02878
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N BAP/ CG Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02878. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 20 Novembre 2008 enregistrée sous le no 07/ 000213 ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANTE : LA S. A. S. SELHA 2-6 rue de la Forge BP 33 53800 RENAZE représentée par Maître Paul DELACOURT, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Madame Françoise X... ... 44670 LA CHAPELLE GLAIN représentée par Maître Herv...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 10/00095
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N AD/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00095. numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Décembre 2009, enregistrée sous le no 09/ 00356 ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANTE : S. A. S. GRELIER FRANCE ACCOUVEUR anciennement ELEVAGE AVICOLE LA BOHARDIERE GROUPE GRELIER BP 1 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 05 avril 2011, 10/00254
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE N MBB/ SLG numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00254 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Décembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00710 ORDONNANCE DE RADIATION DU 05 Avril 2011 Le 05 Avril 2011, nous Marie-Bernard BRETON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Mademoiselle Caroline X... ... 49100 ANGERS...
