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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 N° 2017/339 Rôle N° 13/15258 G I V D J X épouse V Z B L P H Q épouse L K C E M R A épouse C A I Q F M épouse I B H W, N, Y J U O E X O épouse E L T S B V D épouse B C G YY U épouse G GG F TT P HH RR W YY KK S épouse W HH N BB MM...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT IRRECEVABILITE D'APPEL DU 09 NOVEMBRE 2017 N° 2017/ 397 Rôle N° 14/12798 SARL MS DISTRIBUTION C/ SAS OMNIBURO Grosse délivrée le : à : Me TARI Me JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 16 Juin 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 2013F03392. APPELANTE SARL MS...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 N°2017/371 Rôle N° 15/08154 EURL JACQUES MOREILLON C/ A O L C épouse O SARL ARPENTEURS GEOMETRES Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Me Françoise DELMAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 Mars 2015 enregistrée au répertoire...

...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 No 2017/ 468...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 No 2017/ 468 Rôle No 15/ 09668 SARL NOVALFI PARTENAIRES C/ Claude X... Grosse délivrée le : à : VILLEVIEILLE FICI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 04 Mai 2015 enregistré au répertoire général sous le no 2014001182. APPELANTE La société Novalfi Partenaires SARL, prise en la personne de son...

...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 No 2017...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 No 2017/474 Rôle No 15/11494 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ René, Germain, Joseph, Marie X... Arlette X... Grosse délivrée le : à : KLEIN ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Février 2015 enregistré au répertoire général sous le no 12/03760. APPELANTE SA BNP Paribas Personal Finance, agissant...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 N° 2017/335 Rôle N° 15/18958 SAS PRADO VERANDA C/ K L Grosse délivrée le : à : Me G.. BAPTISTE Me F. DELSAD BATTESTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 28 Octobre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12/02784. APPELANTE SAS PRADO VERANDA, siège social...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 9 NOVEMBRE 2017 N° 2017/373 Rôle N° 16/01949 E W J Z C/ SARL BILLEGA SARL BILLEGA PISCINES Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Mary CASTALDO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MANOSQUE en date du 18 Décembre 2015 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/14/0002. APPELANTS Monsieur...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 N°2017/ 810 Rôle N° 16/06615 Q F L I épouse F C/ G F N E W X O S épouse E SARL COMETRA Société MMA IARD Grosse délivrée le : à : Me ALLEGRINI Me KEITA Me SINELLE Me DEGRYSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 31 Mars 2016 enregistré au...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-11-09 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2017 N° 2017/648 Rôle N° 16/06643 E E C/ H A veuve N Grosse délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Thimothée JOLY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MENTON en date du 1er Mars 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 2014/80. APPELANTE Madame E E née le Date naissance...

...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 9 NOVEMBRE 2017 N° 2017...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 9 NOVEMBRE 2017 N° 2017/829 Rôle N° 16/18637 V G N Y D T G SCI LES PACANIERS SAS BTP AZUR C/ COMMUNE Localité 1 Grosse délivrée le : à : Me CAMPOLO SCP ERMENEUX Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Draguignan en date du 28 septembre 2016 enregistrée au répertoire général sous le n° 16/04662...