Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2017-01-05 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10e chambre, 05 janvier 2017, 11/14292
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 10...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2017 N° 2017/ 001 Rôle N° 11/14292 E P C/ K V U M I M M M S M CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07 Juillet 2011 enregistré au répertoire général sous le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 05 janvier 2017, 14/13493
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2017 N° 2017/ 10 Rôle N° 14/13493 M Y épouse V C/ SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à :VERGER FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 22 Mai 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 13/00314. APPELANTE Madame M Y épouse V née le Date naissance 1 1964...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 05 janvier 2017, 15/00127
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT MIXTE DU 05 JANVIER 2017 réouverture des débats au jeudi 18 mai 2017, à 8h40 N° 2017/ 13 Rôle N° 15/00127 SA HSBC FRANCE C/ L J SARL SIFAS Grosse délivrée le : à : - Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 05 janvier 2017, 15/06053
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2017 jlp N° 2017/ 4 Rôle N° 15/06053 H L épouse E C/ Z J Syndicat des copropriétaires Adresse 1 Grosse délivrée le : à : Me ERMENEUX-CHAMPLY Me GUEDJ Me CHERFILS Sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation de PARIS en date du 24 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 491...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 05 janvier 2017, 15/18194
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2017 N° 2017/ 26 Rôle N° 15/18194 SCP V J K C/ H C divorcée M W M Grosse délivrée le : à : - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre-vincent LAMBERT, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 05 janvier 2017, 16/09758
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2017 N° 2017/ 11 Rôle N° 16/09758 S.A.S. STE FRSE DE COM. D'APPAREILS AUTOMATIQUES SFC2A C/ L S SELARL T Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN Me MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de GRASSE en date du 23 Mai 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 2016L00308. APPELANTE S.A.S...
