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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 15 octobre 2015, 13/00378
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 532 Rôle N° 13/00378 SCI 3A C/ SA BNP PARIBAS FORTIS Grosse délivrée le : à :ERMENEUX TRUPHEME Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 Novembre 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 09/6852. APPELANTE SCI 3A prise en la personne de son représentant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 15 octobre 2015, 13/07526
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/535 Rôle N° 13/07526 SA BANQUE CHAIX C/ U T X Grosse délivrée le : à : W O Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/05767. APPELANTE SA Banque Chaix, prise en la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 15 octobre 2015, 13/08164
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 411 Rôle N° 13/08164 Q F épouse D N D C/ SA BPIFRANCE FINANCEMENT Grosse délivrée le : à : - Me Stéphanie ROCHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre GASSEND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 15 octobre 2015, 13/09184
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/534 Rôle N° 13/09184 SA BNP PARIBAS LEASE GROUP C/ C W Grosse délivrée le : à :MIMRAN VALENSI BARBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 15 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012012588. APPELANTE SA BNP PARIBAS LEASE GROUP, agissant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 15 octobre 2015, 14/00049
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND SUR RENVOI APRES CASSATION DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/325 Rôle N° 14/00049 SA H C/ SCI LES MIMOSAS Grosse délivrée le : à : Me R. BUVAT Me J-L BERNARDII Décision déférée à la Cour : sur déclaration de saisine de la Cour suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date du 06 Novembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° F12-18.844, ayant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 15 octobre 2015, 14/05118
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/319 Rôle N° 14/05118 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ E Y B L U R Joseph D SARL CONCORDIA IMMOBILIER Syndicatdescopropriétaires COMMUNAUTE IMMOBILIERE LA TOISON D'OR Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT Me Joseph MAGNAN Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Thimothée JOLY Me Roselyne SIMON-THIBAUD...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 15 octobre 2015, 14/06151
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 412 Rôle N° 14/06151 S.A.S. CIMAT C/ S.A ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS SA GAN ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre LIBERAS, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 15 octobre 2015, 14/12825
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 Cl N° 2015/345 Rôle N° 14/12825 N W C/ I M G V SCI L'ELODIE SCP G V Grosse délivrée le : à : Me Didier CAPOROSSI la SCP COHEN-GUEDJ-MONTERO-DAVAL-GUEDJ SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Mars 2014 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 15 octobre 2015, 14/14469
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/513 Rôle N° 14/14469 SARL PROVENCE PROMOTION AMENAGEMENT C/ SARL GRASSE CONFORT Grosse délivrée le : à : SCP COHEN ME JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 21 Juillet 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 11/03413. APPELANTE SARL...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 15 octobre 2015, 14/14902
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-10-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 jlp N° 2015/346 Rôle N° 14/14902 Syndicat des copropriétaires Localité 2 C/ Q E R G V G Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Lionel CARLES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 08 Juillet 2014 enregistré au répertoire général sous le n...
