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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 385 Rôle N° 13/19558 SA SOCIETE IMMOBILIERE DU LITTORAL C/ SARL ELYDRO C SARL SPCR SARL ALLO BAT M V Grosse délivrée le : à : Me Blandine BERGER-GENTIL SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 19 Septembre 2013 enregistré au répertoire...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 386 Rôle N° 13/23633 SARL BOWLING DU PLAN C/ SAS AX Grosse délivrée le : à : Me Pierre LIBERAS Me Nassir TAGUELMINT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Novembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/05263. APPELANTE SARL BOWLING DU...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 388 Rôle N° 14/00069 T Q C/ SARL A.C. Grosse délivrée le : à : Me Thierry BENSAUDE Me Yves BRUGIERE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Décembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12/03254. APPELANTE Madame T Q née le Date naissance...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 N°2015/ MV/FP-D Rôle N° 14/04360 SARL IMPERIAL GAROUPE C/ J O Grosse délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/11337 L épouse F T C/ SA SAFER Grosse délivrée le : à :Me Simoni Me Jolin Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 11 Avril 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 13/00394. APPELANTE Madame L épouse F T née le Date...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/15418 M O C/ SAS MACH 4 WESTFALIA PHARMA SYSTEMS Grosse délivrée le : à :Me Carles Me Aboudaram Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 18 Juillet 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 12/01106. APPELANT Monsieur M O né le...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-09-08 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 A.D N° 2015/ Rôle N° 14/15728 V dit X M G M C/ SA NATIXIS Grosse délivrée le : à :Me Lestournelle Me Roche Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 30 Juin 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 13/08692. APPELANTS Monsieur V dit X M né le...