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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 23 mai 2014, 12/05843
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ Rôle N° 12/05843 Association NOTRE DAME DES DOULEURS C/ H O Grosse délivrée le : à : Me Michel KUHN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sophie NIVIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 23 mai 2014, 12/06435
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N° 2014/380 Rôle N° 12/06435 Q B épouse J C/ Société CRIT Grosse délivrée le : à : Me Virginie HURSON-DEVALLET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 23 mai 2014, 12/09056
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 289 Rôle N° 12/09056 SA SNEF C/ F P Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 23 mai 2014, 12/09059
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 291 Rôle N° 12/09059 SA SNEF C/ U P Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 23 mai 2014, 12/09061
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 292 Rôle N° 12/09061 SA SNEF C/ S G Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 23 mai 2014, 12/09062
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 293 Rôle N° 12/09062 SA SNEF C/ V R Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 23 mai 2014, 12/13479
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 302 Rôle N° 12/13479 D B C/ Société CSF FRANCE, exerçant sous l'enseigne CARREFOUR MARKET Grosse délivrée le : à : -Me Sylvanna GUGLIERMINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 23 mai 2014, 12/17334
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-05-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 299 Rôle N° 12/17334 B N C/ SARL SATTLER TEXTILES Grosse délivrée le : à : -Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Marine SAPHY, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre b, 23 mai 2014, 13/02907
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N° 2014...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N° 2014/1142 Rôle N° 13/02907 CGEA Localité 2 C/ V O L SELAFA MJA, Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre b, 23 mai 2014, 13/04129
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N° 2014...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N° 2014/1178 Rôle N° 13/04129 Y X C/ CGEA IDF OUEST SELAFA MJA, Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
