| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 14 février 2014, 11/21068
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N°2014/ 86 Rôle N° 11/21068 O Z C/ SARL ATHLETIC CLUB Localité 1 Grosse délivrée le : à : -Me Serge BILLET, avocat au barreau d'AVIGNON - Me Daniel DUCO, avocat au barreau de TOULOUSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 14 février 2014, 12/01558
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N° 2014/117 Rôle N° 12/01558 SARL ISATIS C/ SARL Adresse 4 Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Me Françoise MICHOTEY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 17 Janvier 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 11/07249. APPELANTE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 14 février 2014, 12/01737
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N° 2014/118 Rôle N° 12/01737 O D épouse P C/ Q C épouse U Grosse délivrée le : à : Me Jean luc MAUDUIT Me Jean-Louis BONAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 17 Janvier 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 11/04332...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 14 février 2014, 12/11846
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT MIXTE DU 14 FEVRIER 2014 N°2014/ 91 Rôle N° 12/11846 U W SCI MISTRAL C/ Y R Grosse délivrée le : à : -Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON - Me Alain COUECOU, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 14 février 2014, 12/12674
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N°2014/ 104 Rôle N° 12/12674 K W C/ SNC LIDL Grosse délivrée le : à : -Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Yves BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre b, 14 février 2014, 12/18341
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B8...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N° 2014/366 Rôle N° 12/18341 CGEA IDF OUEST Localité 4 - YVELINES - HAUTS DE SEINE C/ SELAFA MJA Z K Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le...