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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 16 décembre 2011, 09/11764
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N° 2011/915 Rôle N° 09/11764 O X C/ Société COMEX NUCLEAIRE SAS Grosse délivrée le : à : -Me Véronique RONDEAU-ABOULY, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 16 décembre 2011, 10/06137
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DÉCEMBRE 2011 N° 2011/519 Rôle N° 10/06137 C T R N S X épouse T C/ Z O Y A S.C.P. P-A- G D H K V SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :la S.C.P. BOTTAI-GEREUX-BOULAN la S.C.P. COHEN-GUEDJ la S.C.P. ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la S.C.P. SIDER la SCP BLANC-CHERFILS Décision déférée...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 16 décembre 2011, 10/08426
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N° 2011/626 Rôle N° 10/08426 Y J C/ STE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE SNMCM Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Arrêt prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation en date du 02 Juillet 2009 n° G...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 16 décembre 2011, 10/11909
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AVANT-DIRE-DROIT DU 16 DECEMBRE 2011 N°2011/527 Rôle N° 10/11909 SAS COMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE PROVENCE AVIGNON C/ I J S Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 06 Mai 2010 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 16 décembre 2011, 10/14147
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N° 2011/631 Rôle N° 10/14147 D K I N C/ D T J V M O U S épouse V Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour de Cassation en date du 12 Mai 2010 enregistré au répertoire général sous le n° A09/66437...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 16 décembre 2011, 10/17618
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N°2011/ 882 Rôle N° 10/17618 I U C/ K N Grosse délivrée le : à : -Me Olivier MEFFRE, avocat au barreau de TARASCON -Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARLES...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 16 décembre 2011, 10/17753
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N°2011/ 883 Rôle N° 10/17753 K D C/ M° C, Liquidateur judiciaire de la S.A.R.L HOTELLERIE DES DOMAINES DE SERVANES AGS - CGEA DE Localité 4 - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : -Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON -Me Michel BAYARD, avocat au barreau de TARASCON -Me Patrice PASCAL, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 16 décembre 2011, 10/23280
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N°2011/882 Rôle N° 10/23280 I S C/ M C Grosse délivrée le : à : Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE Me Delphine RIXENS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 16 décembre 2011, 11/03880
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2011 N° 2011/643 Rôle N° 11/03880 SA CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT 'CAMEFI' C/ C Z épouse H Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Me JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 15 Février 2011 enregistré au...
