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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 14 octobre 2011, 09/11219
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N° 2011/496 Rôle N° 09/11219 S D N A O Z épouse A SCI LISEVIC SCI ALEXANDRE SCI SCLUOS L U M R épouse U SOCIETE DE GESTION D'Localité 13 - SGI 2000 L I B K épouse I C/ SARL HOTEL DU SOLEIL - Localité 13 Syndicat des copropriétaires LE PAS DU LOUP Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 14 octobre 2011, 10/13487
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N° 2011/ 413 Rôle N° 10/13487 Syndicat des copropriétaires Adresse 3 C/ P X Grosse délivrée le : à :la S.C.P. DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la S.C.P. BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 17 juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/03330...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 14 octobre 2011, 10/14115
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N°2011/ 709 Rôle N° 10/14115 G U - N M, Exploitants sous l'enseigne Localité 2 PIZZA FOURNITURES C/ Z V Grosse délivrée le : à : -Me Fabrice CARAVA, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Nathalie BRUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 14 octobre 2011, 10/16517
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/16517 SA ALPHA OMEGA C/ SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP - SARL FATOSME LEFEVRE S.A. SOCOTEC SARL PROVENCE INGENIERIE STRUCTURE SOCIETE MUTUELLE DES ARCITECTES FRANCAIS 'MAF' Société OTIS SA AXA CORPORATE SOLUTIONS SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP LIBERAS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 14 octobre 2011, 11/04048
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N° 2011/ 425 Rôle N° 11/04048 S.M.A.B.T.P. C/ SARL BRI INVEST Grosse délivrée le : à : SCP LIBERAS SCP BLANC CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 10 Février 2011 enregistrée au répertoire général sous le n° 04/02047. APPELANTE S.M.A.B.T.P., demeurant Adresse...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 14 octobre 2011, 11/12009
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N° 2011/500 Rôle N° 11/12009 W Y F C/ SA BRED BANQUE POPULAIRE Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 27 Juin 2011 enregistré au répertoire général...
