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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 13 mai 2011, 06/15127
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/ 236 Rôle N° 06/15127 S.A.R.L. AURELIA PROMOTIONS C/ S O B K Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 24 Février 2004 enregistré au répertoire général sous le n° 03/5978. APPELANTE S.A.R.L. AURELIA...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 13 mai 2011, 09/06931
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/270 Rôle N° 09/06931 F Y X B épouse Y C/ S.C.I. TERRE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Février 2009 enregistré au répertoire général sous...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 13 mai 2011, 09/10697
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/ 231 Rôle N° 09/10697 Syndicat des Copropriétaires Adresse 11 C/ S.A.R.L. ALTER IMMO K I S R B L Grosse délivrée le : à :la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 10 mars 2009 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 13 mai 2011, 09/12770
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/249 Rôle N° 09/12770 Syndicat copropriétaires Adresse 1 C/ SA NORTEX Grosse délivrée le : à :la S.C.P. DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la S.C.P. TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 26 mai 2009...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 13 mai 2011, 09/19871
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/ 226 Rôle N° 09/19871 SCI MARIA SERENA C/ G E Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES SCP BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 02 Novembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/7397. APPELANTE SCI MARIA SERENA, poursuites et diligences de son...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 13 mai 2011, 09/22507
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/ 245 Rôle N° 09/22507 SARL BUREAU DE MAITRISE D'OEUVRE VERNET C/ B E SARL SUD REALISATIONS CONSTRUCTIONS Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP TOLLINCHI SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24 Novembre 2009 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 13 mai 2011, 10/15493
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT EN RECTIFICATION ET EN OMISSION DE STATUER DU 13 MAI 2011 N° 2011/ 250 Rôle N° 10/15493 SA MAAF ASSURANCES C/ B V SARL COUVERTURE VAROISE Compagnie d'assuranc ALLIANZ IARD et autres Grosse délivrée le : à : Scp SIDER Scp MAGNAN Scp BOTTAI Scp LATIL Scp LIBERAS Scp ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Sur requête en interprétation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 13 mai 2011, 11/04389
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2011 N° 2011/289 Rôle N° 11/04389 K Y L C/ R U D B O U épouse V A W X M G X épouse I Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN en date du 04...
