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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 25 mars 2011, 08/16743
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/ 139 Rôle N° 08/16743 S.C.I. LA GOUTTE C/ C W X W H I épouse W Z J épouse W Syndicat copropriétaires Adresse 5 Grosse délivrée le : à :la S.C.P. LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la S.C.P. SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 29...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 25 mars 2011, 09/17452
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/175 Rôle N° 09/17452 C P D O M E C/ H G X F épouse G Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN SCP MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15 Septembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 25 mars 2011, 09/22809
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/ 155 Rôle N° 09/22809 K P X N épouse P C/ SCI MIRAPHISA SCI KALOO Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 27 Novembre 2009...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 25 mars 2011, 10/01539
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/183 Rôle N° 10/01539 U M P H épouse M C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE L'ETANG DE BERRE EST SNC RESIDENCE LES ARTISTES S F SCP O Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 25 mars 2011, 10/04224
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/158 Rôle N° 10/04224 Syndicat copropriétaires Adresse 2 C/ S.C.I. MONA S.C.I. GARAGE DU Adresse 3 Grosse délivrée le : à :la S.C.P. COHEN-GUEDJ S.C.P. MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 18 février 2010 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 25 mars 2011, 10/07859
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/186 Rôle N° 10/07859 HOTEL DE LA CAPITAINERIE DES GALERES MARSEILLE VIEUX PORT C/ O S H S Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 25 Mars 2010...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 25 mars 2011, 10/22921
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2011 N° 2011/190 Rôle N° 10/22921 W H K N épouse H C/ CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT - CAMEFI SNC VILLAGE VERT Localité 10 Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de TOULON...
