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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-03-10 dans la jurisprudence francophone

6 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 10 mars 2011, 10/01435

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2011 HF N° 2011/158 Rôle N° 10/01435 P Z X L C/ R S SA MAAF ASSURANCES SCI JD Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 17 Décembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 07/5074. APPELANTS Monsieur P Z, pris en...

France | 10/03/2011 | 1re chambre b

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 10 mars 2011, 10/11108

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2011 N°2011/174 Rôle N° 10/11108 F I C/ SA CLINIQUE BOUCHARD Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Xavier CACHARD, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MARSEILLE en date du 01 Juin 2010...

France | 10/03/2011 | 9e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 10 mars 2011, 10/11115

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2011 N°2011/175 Rôle N° 10/11115 SAS LDM SWITCH C/ X G Grosse délivrée le : à : Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS Me Olivier CAPILLON, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 02 Juin 2010, enregistré au...

France | 10/03/2011 | 9e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 10 mars 2011, 10/11472

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT DU 10 MARS 2011 N°2011/178 Rôle N° 10/11472 joint au 10/12480 R L C/ SARL PRESTIGE MEDIA PM SARL IMMOMEDIA COMMUNICATION IMC Grosse délivrée le : à : Me Jennifer ASSERAF, avocat au barreau de MARSEILLE Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de...

France | 10/03/2011 | 9e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 10 mars 2011, 10/11478

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2011 N°2011/179 Rôle N° 10/11478 Y E C/ SOCIETE TRANSMAVIN Grosse délivrée le : à : Me Nicole GASIOR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Georges PONS, avocat au barreau d'AVIGNON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 27 Mai 2010, enregistré au...

France | 10/03/2011 | 9e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 10 mars 2011, 10/11576

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-03-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT DU 10 MARS 2011 N°2011/181 Rôle N° 10/11576 J U C/ CENTRE HOSPITALIER 3 Grosse délivrée le : à : Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent POINSO, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 12 Mai 2010, enregistré au...

France | 10/03/2011 | 9e chambre a
 
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