Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-02-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 17 février 2011, 07/07399
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 17 FEVRIER 2011 N° 2011/76 Rôle N° 07/07399 SA CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ SA EXPERTISES IMMOBILIERES ASSOCIES 'EIA' UT JJ T JJ épouse J LJ GZ E TD SNC PORT FREJUS INVESTISSEMENT P F 1 M GO WI I épouse A G G IO X S.A.R.L INVESTIMMO PLUS N D épouse SI W R épouse C B Y P EK DP GE P RN O K épouse RN LU...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 17 février 2011, 08/19522
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 17 FEVRIER 2011 N°2011/59 Rôle N° 08/19522 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ V Y E O L Grosse délivrée le : à :SIDER BOTTAI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 06 Octobre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 08/1976. APPELANTE SA LYONNAISE DE BANQUE, poursuites...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 17 février 2011, 09/04969
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2011 HF N° 2011/89 Rôle N° 09/04969 P X C/ SCP Z V - P J B O Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 25 Juillet 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 03/02077. APPELANT Monsieur P X né le Date naissance 1 1946...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 17 février 2011, 09/11491
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 17 FEVRIER 2011 N°2011/ 112 Rôle N° 09/11491 U T C/ F N S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE ANCIENNEMENT CETELEM Grosse délivrée le : à : réf SCP TOUBOUL SCP ERMENEUX SCP MAYNARD Arrêt en date du 17 Février 2011 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 12...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 17 février 2011, 09/16876
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2011 FG N° 2011/92 Rôle N° 09/16876 SARL CABINET BARSOTTI C/ I R J R E M S SCI 4 V Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 03 Septembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 09/02026. APPELANTE ET INTIMÉE SUR APPEL...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 17 février 2011, 10/07704
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 17 FÉVRIER 2011 N° 2011/163 M.C. F. Rôle N° 10/07704 M C D Y épouse C C/ S.A.R.L. AGENCE SAINT LOUIS E R Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP MAYNARD réf 10/7704 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 31 Mars 2010 enregistrée au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 17 février 2011, 10/08109
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2011 MN N° 2011/98 Rôle N° 10/08109 D L veuve E V E épouse G C/ EURL ALEXANDRA Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 11 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 10/00370. APPELANTES Madame D L veuve E née le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 17 février 2011, 10/09466
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C Rôle N° 10/09466 Société YEMENIA AIRWAYS C/ YO X et autres Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP SIDER Réf. 10/9466 ARRÊT DU 17 FÉVRIER 2011 N° 2011/153 M.C. F. Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 30 Avril...
