Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2022-12-06 dans la jurisprudence francophone

... CARL ZEISS MEDITEC SAS - ARRÊT n° 140-2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale LA...ARRÊT DU 06 Décembre 2022 - N° RG 21/00507 N° Portalis DBVO-V- B7F-C4NZ - R G C/ SAS CARL ZEISS MEDITEC SAS - ARRÊT n° 140-2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale LA COUR D'APPEL D'AGEN, dans l'affaire, ENTRE : Monsieur R G né le 17 avril 1952 à Localité 4 57 de nationalité française, retraité domicilié : Adresse 3, 63-H 4250-268 PORTO PORTUGAL représenté par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN...

... délivrée le : à ARRÊT n° 136 /2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par...ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2022 NE/CR - N° RG 21/00661 N°Portalis DBVO-V-B7F-C45W - B J C C/ S.C.A. COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTIONS ET ELEVAGES LA QUERCYNOISE CAPEL - Grosse délivrée le : à ARRÊT n° 136 /2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six Décembre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller...

... D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel...ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2022 PF/CR*** - N° RG 21/00958 N° Portalis DBVO-V-B7F-C6CE - M Y C/ S.A. ABEILLE IARD SANTE - Grosse délivrée le : à ARRÊT n° 137 / 2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six Décembre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseillère faisant fonction de présidente de chambre...

... ARRÊT n° 138 /2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au...ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2022 NE/CO*** - N° RG 21/00987 - N° Portalis DBVO-V-B7F-C6EW - J G épouse D C/ SOCIETE D'EQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR SEPA - Grosse délivrée le : à ARRÊT n° 138 /2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six décembre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de...

... COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel...ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2022 NE/CO*** - N° RG 22/00250 - N° Portalis DBVO-V-B7G-C7NE - Y K C/ SAS PARTEDIS CHAUFFAGE SANITAIRE - Expéditions délivrées le : à ARRÊT n° 139 / 2022 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six décembre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant...

...COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE N° 29-2022 N° RG 22/00594 - N° Portalis DBVO-V-B7G...COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE N° 29-2022 N° RG 22/00594 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DASV ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 6 Décembre 2022 - APPELANTE : Madame M E de nationalité française Lieu dit Seguran Localité 3 représentée par Me Valérie LACOMBE, avocat au barreau d'AGEN Appelante d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AGEN en date du 07 juillet 2022, enregistré sous le n° 2022/00022 INTIMÉE : S.A.S. SFR DISTRIBUTION...

...COUR D'APPEL D'AGEN - CHAMBRE SOCIALE - Sécurité Sociale N° RG 22/00926 - N° Portalis DBVO-V-B7G...COUR D'APPEL D'AGEN - CHAMBRE SOCIALE - Sécurité Sociale N° RG 22/00926 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBWK Affaire : Arrêt Au fond, rendu par la Cour de Cassation, décision attaquée en date du 07 Mai 2014, enregistrée sous le n° Q13-16.303 Arrêt Au fond, rendu par la Cour d'Appel de BORDEAUX, décision attaquée en date du 22 Mars 2012, enregistrée sous le n° 11/00518 Jugement Au fond, rendu par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BORDEAUX, décision attaquée en date du 08 Novembre 2010...