LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant :
Statuant sur le pourvoi formé par :
- M. Thomas X...,
contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 6 décembre 2012, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Gironde sous l'accusation de viol ;
Vu les mémoires produits en demande et en défense ;
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 111-3, 111-4, 222-23, 222-44, 222-45, 222-47 et 222-48-1 du code pénal, 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, 591 et 593 du code de procédure pénale ;
" en ce que, l'arrêt attaqué a mis en accusation de M. X...pour avoir par violence, contrainte, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne de Mme
Y...
, en l'espèce en pratiquant sur elle des pénétrations digito-vaginales, vagino-péniennes, digito-anales et analo-péniennes ainsi que des cunnilingus et en se faisant faire des fellations sur elle ;
" aux motifs que, Mme
Y...
reproche à M. X...de lui avoir longuement imposé contre son gré des actes de nature sexuelle, au domicile de celui-ci à Saint-Jean d'Illac, dans la nuit du 23 au 24 octobre 2010 ; que M. X...admet avoir commis ces actes mais prétend qu'il n'avait pas eu conscience d'avoir rencontré d'opposition de la part de la jeune fille ; qu'il y a lieu de rappeler au préalable le contexte particulier des faits ; qu'en effet, il est constant que Marine Y..., alors âgée de 17 ans comme étant née le 5 septembre 1993, ne connaissait pas M. X...antérieurement à la soirée du 23 octobre 2010 ; qu'il n'était initialement pas prévu que Mme
Y...
passe cette soirée chez M. X...à Saint-Jean d'lllac, puisqu'au départ, Mme Z...(18 ans), meilleure amie de Mme
Y...
, devait venir chez elle au Bouscat le week-end des samedi 23- dimanche 24 octobre ; que Mme Z...a expliqué qu'ayant croisé le vendredi 22 octobre M. X..., ami de sa soeur qu'elle appréciait beaucoup, celui-ci l'avait invitée à une soirée le lendemain chez lui à Saint-Jean d'Illac ; qu'ayant répondu à M. X...que ce n'était pas possible parce qu'elle devait voir Mme
Y...
, celui-ci lui avait proposé qu'elle vienne avec cette amie ; qu'elle en avait ainsi parlé à Mme
Y...
et à ses parents, tandis que Mme
Y...
en avait parlé aux siens, et comme M. X...était connu " comme étant quelqu'un de très sociable et respectueux, souriant, tout le monde a vait dit oui " ; qu'il était donc prévu d'être à 19 heures 30 chez M. X...et que les parents de Mme Z...viennent chercher les deux jeunes filles à deux heures du matin au plus tard ; qu'il doit être ici précisé que M. X...est un jeune homme sportif, pratiquant les danses latines " salsa " et " bachata ", comme son oncle M. Philippe X..., qu'il avait eu comme professeur de " salsa " la soeur de Mme Z..., Mme Ophélie Z...(22 ans), qu'il était en outre adepte de sports de glisse (bodyboard, snowboard, wakeboard), de la voile de traction, et enfin que, pratiquant la musculation, il a obtenu deux titres de champion de France de développé-couché ; que Mme
Y...
et Mme Z...se sont ainsi rendues ensemble le samedi 23 octobre vers 19 h 30 dans la maison de M. X..., où une soirée ou apéritif " salsa " était organisé, en l'absence de ses parents partis en vacances en Espagne, et où se trouvaient déjà M. X..., son oncle M. Philippe X...(âgé de 47ans) et M. A...(32 ans), avec lesquels elles avaient dîné ; que cette habitation comporte au rez-de-chaussée un salon, une cuisine, trois chambres, un cabinet de toilettes, une salle de bains et un garage ; qu'au cours de la soirée, passée dans la cuisine et la salle à manger et consommer des boissons alcoolisées, discuter, écouter de la musique, regarder des photos d'une soirée à thème et des photos de mode, et à danser, d'autres personnes étaient successivement arrivées, à savoir Mme B...(30 ans), M. Mathieu C... (28 ans) et son frère M. Julien C... (29 ans), Mme Ophélie Z...et son ami M. Cédric D...(33 ans) ; que M. Benjamin E...(30 ans) était arrivé plus tardivement, vers 0 h 30 ; que Mme
Y...
a expliqué qu'au cours de la soirée, il y avait une bonne ambiance, tout le monde avait confiance en tout le monde, elle n'avait pas peur ; qu'elle a précisé qu'elle n'avait pas dansé avec M. X..., ni particulièrement échangé avec lui qui ne l'avait pas trop regardée, puisqu'elle n'avait discuté qu'avec Mme Céline B..., Mme Miléna Z...et M. Jean-Damien A...; que son entourage a constaté qu'elle était restée très discrète au cours de la soirée, sans attitude aguichante ou déplacée ; que M. X...était apparu au cours de la soirée comme plutôt attiré par Mme B...; que ce n'est que peu avant minuit que M. X...s'est intéressé à Mme
Y...
; que celle-ci a ainsi déclaré : " A un moment donné il s'est mis à me fixer, ça me faisait rire car je comprenais pas ce qui lui prenait d'un coup. Je me méfiais pas au début, je pensais pas qu'il allait y avoir la suite alors oui, ça me faisait rire. J'étais pas dans l'optique de le séduire... " ; que Mme Ophélie Z...a indiqué que vers 23h30, M. X...s'était alors amusé avec Mme
Y...
à se soutenir les regards, alors qu'ils étaient debout entre la cuisine et la salle à manger, que leur jeu n'avait pas duré longtemps, que rapidement M. X...s'était rapproché de Mme
Y...
, avait tenté de l'embrasser deux-trois fois, que Mme
Y...
avait tourné la tête, que M. X...ayant recommencé une nouvelle fois, elle avait cédé, Mme Ophélie Z...précisant : «... il me semble que Marine n'était pas emballée par ce baiser, je crois qu'elle a fait une réflexion comme quoi il lui avait bavé dessus, j'ai vu que Marine était dans le couloir, dos à la chambre de Thomas. J'ai vu Thomas la diriger délicatement vers sa chambre et j'ai vu Marine le suivre. Elle a eu un temps d'arrêt mais elle l'a suivie... » ; que ce témoignage confirme la version de Marine Y...selon laquelle, alors que la soirée s'était jusque-là bien passée, M. X...vers minuit l'avait fixée du regard, avait essayé de l'embrasser, de sorte qu'elle avait tourné la tête deux fois avant qu'il n'ait sa bouche la troisième fois, puis qu'il l'avait conduite vers sa chambre, qui était juste à côté du salon, en la tenant par les épaules tandis qu'elle était en marche arrière ; que Mme Milena Z...a alors constaté qu'elle avait le regard perdu ; qu'il doit être précisé ici que, selon Mme
Y...
, elle n'avait eu jusque-là que quatre relations sexuelles, uniquement vaginales, avec un petit ami, Gabriel, âgé de 17 ans pendant les quatre mois qu'ils étaient ensemble, lequel était le premier garçon avec lequel elle avait couché, et qu'ils s'étaient quittés depuis peu ; que sa meilleure amie, Mme Milena Z..., a confirmé que Marine n'était plus vierge depuis très peu de temps ; que Mme
Y...
a décrit ensuite la précipitation de M. X...une fois dans la chambre où elle s'était retrouvée dans le noir et le comportement de celui-ci, en indiquant que :- elle pensait alors que " ça allait s'arrêter à quelques bisous, qu'il Il embrasserait deux minutes et puis voila ", car elle avait ses règles et portait un tampon hygiénique ;- celui-ci avait fermé la porte, puis l'avait alors forcée, jetée sur le lit, puis avait commencé à l'embrasser, à essayer d'enlever ses vêtements en la touchant, à passer sa main dans son jean's, à mettre ses doigts dans son sexe pour la masturber, elle avait commencé à paniquer, se trouvant dans le noir complet, et se sentant seule et isolée ;- elle lui avait demandé ce qu'il faisait, puis elle lui avait dit non, qu'elle avait ses règles et portait un tampon ; il lui avait répondu que ce n'était pas un problème, car il allait s'en occuper, puis rapidement avait défait les boutons de son jean's, l'avait allongée sur le lit, puis l'avait déshabillée rapidement, sans qu'elle ait eu le temps de réagir ; il avait ainsi enlevé d'abord son jean's et son string, puis avait mis sa main dans son sexe pour retrouver la ficelle de son tampon qui était rentrée quand il l'avait masturbée, et il avait retiré son tampon qu'il avait jeté dans une poubelle près de la porte avant de lui enlever sa robe tee-shirt, et pour les hauts il l'avait faite basculer sur lui, car il faisait ce qu'il voulait d'elle, en raison de leur poids et taille respectifs, de sorte qu'elle s'était rapidement retrouvée nue sur son lit ;- il lui avait alors longuement et avec brutalité imposé, malgré ses refus répétés, des pénétrations digito-vaginales, vagino-péniennes, digito-anales et analo-péniennes, des fellations et cunnilingus, allant jusqu'à lui mordre la poitrine et le sexe, l'obligeant en outre à le masturber et à sucer ses " boules " ;- pour l'embrasser, il enfonçait sa langue dans sa bouche, c'était violent ; pour elle, il y avait eu " davantage de trucs avec ses doigts ou sa bouche, plus qu'avec son sexe " ;- selon elle, elle avait très mal, il mettait ses doigts partout, elle n'arrêtait pas de lui dire qu'elle ne voulait pas, qu'il y avait des trucs qu'elle n'avait jamais fait, et il lui disait " chut, tais-toi ", " je vais te montrer des trucs comme ça " ; elle était à la limite de crier, elle le repoussait avec ses bras, elle ne tournait pas autour du pot, mais ça ne lui faisait rien, il était plus grand et plus fort qu'elle, il n'était pas dans son état normal, avait les yeux rouges, il n'avait rien à faire de ce qu'elle ressentait ; à plusieurs moments, elle avait voulu partir mais il lui rattrapait le bras, elle ne pouvait pas, il était plus fort qu'elle ; à un moment, elle avait crié de douleur, alors qu'il lui faisait un cunnilingus pendant un moment d'au moins 5 minutes qui lui avait semblé interminable, et lui avait continué, alors qu'elle criait et le repoussait avec ses mains au niveau de ses épaules ; avec ses jambes aussi elle le poussait parfois au niveau de ses abdos, mais ça ne changeait rien du tout ; il lui disait qu'elle avait l'âge de sa soeur, qu'il était en manque d'amour, qu'elle l'attirait, qu'elle était comme il voulait, tout était en rapport au sexe, il ne lui avait même pas demandé si elle avait un copain, et elle, elle ne pouvait rien dire ;- elle ne savait pas combien de fois il l'avait pénétrée, " le plus long c'est quand il utilisait ses mains et sa bouche et qu'il me forçait à le masturber car il me tenait la tête. Lui avec sa bouche j'avais l'impression qu'il me mordait. À un moment j'avais tellement mal j'avais l'impression qu'il avait mis toute sa main, j'avais vraiment mal, j'étais contractée de partout, stressée. À l'hôpital, j'avais encore les lèvres enflées, ça a duré jusqu'à ce que je vois le médecin légiste vers 9 heures le matin "... " Au départ, après qu'il m'ait pénétrée, il me prenait la tête, il me guidait vers son pénis, avec ses jambes il me tenait "... " Il me disait de lui lécher les boules, ça me faisait pleurer. Je pleurais, ça me dégoûtait et ça changeait rien. "... " Pour le masturber, j'ai utilisé mes mains quand je pouvais plus avec ma bouche pour qu'il me lâche car il me tenait toujours la tête, il me serrait contre lui avec ses jambes "... " déjà des choses concernant les fellations ou quand on était en 69. Il avait les jambes serrées autour de moi. Il était sale. Il a pété, il m'a obligée à lui faire la fellation en même temps c'était horrible. " ;- concernant ses positions sur le lit, elle a précisé que pendant tous les actes imposés, elle était allongée sauf une seule fois où elle était sur lui, déclarant à ce propos. : " Il m'avait mise sur lui mais je n'y arrivais pas. Il m'avait pénétrée mais je tenais pas car j'étais mal, je lui disais, je faisais en sorte de partir, du coup il changeait de position. J'essayais en général de me dégager. En un moment donné, il a même fait en levrette, j'étais à quatre pattes, quand j'ai crié, il m'a même dit qu'il s'était trompé, qui m'avait pénétrée analement par erreur. Il a essayé de me le refaire alors que j'étais allongé sur le ventre. Je le disais pas ça jusqu'à présent car ça me gêne. C'est horrible. "... " Oui ça dure longtemps sans pause, il ne s'endort pas non. Y a juste le moment où il va aux toilettes, où j'ai juste le temps de me remettre mes sous-vêtements mais je me voyais pas sortir comme ça. Et après cette pause, il n'y a plus eu que des fellations qu'il m'impose car j'ai trop mal pour le reste. Quand il me serrait avec ses jambes, il était allongé sur le dos, il me tenait la tête sur son sexe avec ses mains et il enroulait ses jambes en tailleur autour de moi en serrant. Moi j'étais allongée ou sur le côté, ma position changeait car j'essayais de partir et qu'il me retenait. "... " Pour moi, même s'il ne m'a pas tapée, tout était violent. C'était pas des caresses, il m'embrassait pas. Il faisait ce qu'il avait envie de faire avec mon corps. "... " Effectivement je ne pense pas qu'il avait l'intention de me faire du mal et d'ailleurs il n'a pas été particulièrement violent mais pour moi dans ces minutes-là je n'étais qu'un corps et ce que je pouvais dire ou être n'avait aucune importance pour lui, je n'étais rien du tout. Sur le fait qu'il dise qu'il n'a pas compris je ne voulais pas, je ne vois pas pourquoi alors me demander de lui faire des fellations que je ne voulais pas, il a mis ses jambes autour de mon cou sur mes épaules pour me bloquer et qu'il a appuyé sur ma tête très fort au point de déclencher des spasmes de vomissements. " ; que Mme
Y...
décrit ainsi une succession d'actes sexuels souvent douloureux qui lui ont été imposés par M. X...et auxquels elle a tenté de s'opposer, en manifestant son refus et en se défendant, sans pouvoir l'en empêcher compte tenu du rapport des forces et de sa peur ; que les examens médicaux qu'elle a subis dès le dimanche 24 octobre 2010 confortent objectivement la version de Marine Y...quant à la violence des rapports sexuels ; qu'en effet, le docteur F..., lors du premier examen, a constaté un oedème des deux moitiés inférieures des petites lèvres vulvaires ; qu'en outre, le second examen médico-légal révèle que la jeune fille présentait deux sites lésionnels principaux hémorragiques et infiltrés, l'un au niveau du vestibule inférieur sous forme d'une déchirure centrée sous une forme excoriative, l'autre au niveau du tiers antérieur de la paroi vaginale droite sous forme d'une ecchymose de 10 mm de diamètre ; que l'expert a précisé par ailleurs qu'elle présentait un liseré ecchymotique au niveau du tiers moyen de la petite lèvre droite ; qu'il a constaté enfin la présence d'une zone érythémateuse au niveau mammaire droit ; que M. X...a fourni des explications qui rejoignent sur plusieurs points celles de Mme
Y...
, admettant en particulier avoir refermé la porte de sa chambre derrière Mme
Y...
, avoir éteint la lumière, l'avoir embrassée, caressée sur le clitoris, lui avoir introduit deux doigts dans le vagin, lui avoir retiré le tampon hygiénique qui s'y trouvait alors qu'elle lui avait fait remarquer que cela la gênait de l'enlever du fait qu'elle ait ses règles, et donc de pratiquer un acte sexuel, et avoir pratiqué les actes qui lui sont reprochés, à savoir cunnilingus, fellations, pénétrations avec ses doigts et son sexe de son vagin et son anus, tout en alléguant ne pas se souvenir de tout ce qui s'était passé en raison de son état alcoolique ; que, s'il a prétendu ne pas s'être rendu compte du défaut de consentement de la jeune fille à de tels rapports, il est à observer en premier lieu qu'il n'a jamais indiqué avoir recherché son assentiment et qu'il a reconnu être rapidement passé à l'acte en commençant par des pénétrations digitales puis vaginales ; qu'il n'a pas hésité à sodomiser la jeune fille sans davantage solliciter son accord préalable et sans lubrification préalable, alors que pareille pratique peut être douloureuse ; qu'en outre, il a lui-même précisé qu'elle était " plutôt passive qu'active, elle s'impliquait pas dans l'acte ", ce qui aurait dû l'interroger ; que, de plus, il a admis avoir été brusque avec cette jeune fille, au regard notamment des traces qu'elle portait sur les lèvres de son sexe, et, concernant l'acte de fellation, qu'il était possible qu'il ait appuyé sur sa tête, accompagnant ses gestes ; que, confronté à Marine Y...lors de sa garde à vue, celle-ci ayant maintenu devant lui qu'elle lui disait non, qu'elle lui disait qu'elle avait mal et qu'elle essayait de le repousser, et qu'il lui tenait la tête et avec ses jambes aussi lors des fellations, il a répondu qu'il se rappelait de " certains détails oui, les autres non ", ajoutant : " Les pénétrations avec mes doigts vaginales et anales je m'en souviens. Le reste non je ne m'en souviens pas. Je ne pense pas que ce soit une menteuse et si je lui ai fait subir ça je m'en excuse. Je me rappelle pas mais j'imagine qu'elle n'a pas d'intérêt à mentir. " ; qu'au cours de cette même confrontation, Mme
Y...
a affirmé, concernant le retour de Thomas X...des toilettes : " A ce moment je me souviens que j'avais enflé, je sentais que j'avais vraiment mal, c'est donc pas possible qu'il ait pas pu savoir que j'avais mal car j'avais vraiment mal et je le lui répétais. Il mettait quand même ses mains. Je lui retirais ses mains alors il me prenait la tête pour que je lui fasse une fellation. C'est après quand Melina a frappé la deuxième fois à la porte qu'il m'a lâchée... " ; que, concernant les fellations, Thomas X...a précisé :... je sais que c'est moi qui dirigeait » ; qu'interrogé sur les blessures de Mme
Y...
, celle-ci ayant précisé : " J'ai des lésions vaginales qui proviennent des pénétrations vaginales qui était violentes et des doigtés qu'il m'a faits. J'avais les lèvres enflées dû au moment où il m'a mordu.. ", Thomas X...a lui-même déclaré : " je suis allé trop fort, je n'ai pas fait attention " ; que, de même, à la question : " Vous rappelez-vous d'y être allé trop fort, d'avoir été brutal ? ", il a répondu : " Avec les doigtés, pas avec les pénétrations. J'tais rapide dans les va et vient avec mes doigts.... " ; que, concernant la sodomie, il a précisé : " Oui, je crois qu'elle a dit " J'ai mal " et que j'ai essayé de changer de position pour plus qu'elle ait mal... " ; Qu'il a reconnu qu'au moment des fellations, il la retenait avec ses jambes pour qu'elle continue, ajoutant : " Pour la retenir car elle en avait peut-être pas envie, parce qu'elle essaie de remonter sa tête.. " ; qu'il a lui-même affirmé : " Je reconnais que c'est moi qui lui faisais faire ce que je voulais faire. Pour moi c'était pas dans le but de lui faire du mal. Je voulais essayer plein de choses... " ; Qu'à la fin de cette confrontation, M. X...a lui-même déclaré : "... Je voudrais m'excuser auprès de Marine. D'avoir fait ça le premier soir avec elle alors qu'elle avait ses règles. Je m'excuse de lui avoir fait des choses qu'elle voulait pas forcément faire. Je ne me reconnais pas mais je la crois, je lui fais confiance, c'est pour ça que je m'excuse... " ; qu'à la question : " Au final reconnaissez-vous avoir accompli des actes forcés sur Marine, actes que vous avez gérés du début à la fin ? ", il a répondu : " oui " ; qu'en définitive, que M. X..., qui voyait la jeune Marine Y...pour la première fois, qui connaissait son âge de 17ans comme il l'a admis, et ne s'était pas particulièrement intéressé à elle au cours de la soirée, a eu peu avant minuit un jeu de regards avec elle, puis a subitement tenté deux fois de l'embrasser malgré ses réticences avant d'y parvenir, et de la conduire dans sa chambre très peu de temps après, où la jeune fille, qui jusque là se sentait joyeuse par l'effet de l'alcool et en sécurité, s'est brusquement retrouvée dans le noir seule avec lui, excité par l'alcool ; que ces premiers faits ont eu lieu en un temps très court, ce qui a surpris certains participants à celte soirée ; que la précipitation avec laquelle il lui a ensuite touché le sexe, sans parler et sans préliminaires, après avoir fermé la porte, l'a déshabillée puis lui a enlevé son tampon hygiénique, n'a pu qu'ajouter à la surprise de cette mineure âgée de 17 ans, laquelle, naïve, très peu expérimentée sexuellement et ayant ses règles ce jour-là, faisant a priori confiance à un jeune homme qui lui avait été présenté sous un jour favorable, était tout au plus disposée à un flirt, mais pas à des rapports sexuels complets, et ce sans le moindre préservatif, d'autant qu'elle pouvait se croire elle-même protégée de tout rapport vaginal par le tampon hygiénique qu'elle portait en elle ; qu'elle a ainsi déclaré : " Je pensais simplement qu'il allait m'embrasser et que j'allais ressortir de la chambre " ; qu'il est également établi que les rapports ont été empreints de brutalité, avec en outre des morsures sur ses petites lèvres qui ont enflé, pouvant expliquer que Marine Y...ait souffert pendant les actes ; qu'elle a aussi précisé que, pour les fellations, il appuyait sur sa tête très fort au point de lui déclencher des spasmes de vomissements ; que si Thomas X...a prétendu que Marine Y...lui avait demandé plusieurs fois comment il fallait qu'elle fasse, ce dont il déduisait qu'elle pouvait être d'accord, celle-ci a bien précisé qu'elle avait dit qu'elle ne savait pas faire mais qu'elle ne lui avait jamais dit qu'elle voulait qu'il lui montre, ajoutant : " Je lui disais " non, j'ai mal, je sais pas faire " et parce que je ne voulais pas... " ; que, dans pareil contexte, il apparaît exclu que celle-ci ait librement consenti à ces actes sexuels, sans la moindre réticence, alors que Thomas X...a manifestement agi par surprise, contrainte physique et même violences sexuelles, au regard des nombreuses précisions apportées par la jeune fille et qu'il n'a pas finalement pas remises en cause lors de sa confrontation ; qu'a contrario, s'il s'agissait de rapports acceptés en toute liberté, l'on ne comprendrait pas le comportement de cette jeune fille par la suite ; qu'en effet, dès qu'elle est sortie de la chambre, elle avait selon son amie Milena la tête décomposée ; qu'elle est rapidement partie sans saluer les personnes présentes, qui ont constaté qu'elle était gênée, puis a rapidement sangloté dans les bras de son amie Miléna, en lui disant " je voulais pas " ; que, si certains témoins ont pu interpréter l'origine de cette gêne par le fait qu'elle venait de rester longuement dans la chambre avec un jeune homme qu'elle ne connaissait pas auparavant, la suite montre un état de désarroi profond qui a perduré, et non pas un simple sentiment de honte, état qui a été constaté dès le matin du 24 octobre 2010 par le service de psychologie du CAUVA qui l'a examinée et a relevé : «... Mlle
Y...
est choquée, elle se sent salie. Elle présente un état émotionnel et des mécanismes psychologiques classiquement constatés chez les victimes d'agression sexuelle et/ ou de viol. » ; qu'à l'hôpital, en attendant son examen médical, elle a confié à son amie Milena qu'elle se sentait une traînée, que son corps ce n'était plus rien, qu'elle se sentait un objet ; que sa propre mère, Claire G..., a précisé le lundi 25 octobre 20 10 : "... je crois ma fille car je vois bien qu'elle a un traumatisme. Hier soir, Marine a voulu se doucher, elle est partie à la salle de bains puis elle est revenue vers moi en pleurs en me disant qu'elle ne pouvait pas se déshabiller. Je lui trouve les symptômes des victimes de viol..., elle pleure, elle tremble... » ; qu'enfin, elle a pleuré à diverses reprises lors de son examen psychologique par Mme H...le 2 novembre 20 11, soit plus d'un an après les faits ; que cet expert a relevé que cette jeune fille, à travers son discours, avait véhiculé une fermeture sur soi après les faits, à savoir " qu'elle ne sort plus en soirée, qu'elle ne touche plus à l'alcool, qu'elle souffre de cauchemars, de pensées intrusives, ne supportant plus la proximité corporelle des garçons qui la dégoutent tous, sauf son copain... " ; que son amie Milena Z...a confirmé que Marine Y...n'était pas bien après les faits, faisant des cauchemars la nuit ; qu'il est certes légitime de s'interroger sur le fait que Marine Y...n'ait pas violemment crié, n'ait pas pris la fuite, et que les autres personnes présentes dans la maison lors des faits ne se soient rendues compte de rien ; que cependant, la jeune fille était alcoolisée, ayant consommé selon elle deux bouteilles de désespérado, deux shooters vodka au caramel et deux à trois gorgées de morito ; qu'Ophélie Z...a précisé qu'" elle avait les yeux qui pétillaient, un peu pétée " ; que, dans cet état, la jeune fille s'est retrouvée seule dans le noir avec un jeune homme de 20 ans, très sportif et beaucoup plus fort qu'elle, haut selon elle de 1 m 80 et très musclé, alors qu'elle a une taille de 1 m 62 et un poids de 56 kg, soit dans un rapport de forces qui lui était largement défavorable ; que la jeune fille s'est très rapidement retrouvée dénudée ; qu'elle a expliqué qu'elle avait pris peur, que Thomas X...lui disait souvent « chut, tais-toi », qu'elle craignait que si elle appelait, tout le monde voit ce qui était en train de se passer ; qu'elle a aussi précisé : « J'avais peur aussi de la réaction des autres à côté, je voulais pas que les autres me croient comme étant une fille facile. Déjà de ce qu'ils avaient vu, que j'avais été dans sa chambre car je suis pas comme ça, je vais pas avec n'importe qui. J'avais honte de ce qu'il m'avait fait, de m'être laissée embarquer sans bien réagir au départ.... » ; qu'en outre, le bruit causé par la musique et la présence de onze personnes qui pour certaines riaient et dansaient dans le salon ont pu couvrir sa propre voix ; qu'elle a déclaré à ce propos : « ça ne m'étonne pas que les autres ne m'aient pas entendu crier car moi je les entendais rire fort et il y avait de la musique.... J'ai pas crié plus fort car j'étais paralysée, je savais pas comment réagir, j'avais vraiment peur. Les cris de douleur, eux, sortaient tout seuls. Mais les appels au secours non, j'étais bloquée... » ; que la porte de la chambre a été verrouillée par le mis en examen après que l'un de ses amis, Benjamin E..., l'ait ouverte pour inviter M. X...à rejoindre le groupe ; que, dès que M. X...est parti aux toilettes, elle en a profité pour essayer aussitôt de se rhabiller sans pouvoir y parvenir vraiment, celui-ci l'en ayant empêchée dès son retour ; qu'enfin, son état de sidération, de paralysie et de honte, commun aux victimes de viol, outre son état alcoolisé, permettent de donner une explication à une absence de réaction plus affirmée pendant les faits, comme sa gêne clairement constatée après les faits ; qu'il doit être rappelé enfin que Marine Y...avait été marquée dans le passé par le comportement abusif de son beau-père, qui, trois ans et demi auparavant (elle avait donc 14 ans), alors qu'il était alcoolisé, l'avait embrassée, caressée un peu partout, et s'était allongé sur elle, comportement qui avait concouru à sa fragilisation psychologique ; que l'expertise psychologique de Marine Y...précise qu'" elle est apparue particulièrement impressionnable, avec des mécanismes de défense peu opératoires " ; qu'en droit, que le crime de viol consiste dans le fait d'abuser d'une personne, par un acte de pénétration sexuelle de quelque nature qu'il soit, contre sa volonté, soit que le défaut de consentement résulte de la violence physique ou morale exercée à son égard, soit qu'il résulte de tout autre moyen de contrainte, menace ou surprise pour atteindre, en dehors de la volonté de la victime, le but que se propose l'auteur de l'action ; qu'il résulte suffisamment de l'ensemble des éléments analysés ci-dessus que M. X...a bien imposé de multiples actes de pénétration sexuelle à la jeune Marine Y..., sans l'assentiment de celle-ci ; qu'il importe que soit caractérisé l'élément intentionnel de l'infraction, le crime de viol supposant que l'auteur n'ait pu se méprendre sur le défaut de consentement de la victime ; que M. X...a expliqué devant le juge d'instruction son comportement dont il a admis qu'il n'était pas normal par son état alcoolique, en indiquant : " Je pense que j'étais désinhibé par l'alcool... " ; qu'il a attribué à cet état le fait qu'il ne se souvenait pas de tous les faits, déclarant : " je ne me rappelle pas car après j'ai continué à boire. Après, j'étais chamboulé de ce qui s'est passé " ; qu'il a affirmé avoir bu avant les faits de la bière, deux desperados, un verre de vin, un ou deux mojitos et entre un et trois petits verres de vodka caramel ; qu'il a cependant précisé : " J'étais joyeux mais conscient "... " j'avais bu mais j'étais pas inerte, comme tout le monde "... " j'étais joyeux mais pas de mal au ventre, pas de mal à la tête. J'arrivais à marcher, à danser avec les filles... " ; que son entourage a confirmé à la fois la réalité mais aussi la relativité de son état alcoolique ; qu'ainsi, Ophélie Z...a indiqué : " Il était gai mais il savait ce qu'il faisait, dans l'euphorie de la fête. Il n'était pas raide. Ça c'était avant qu'il n'aille dans la chambre et jusqu'à mon départ, environ 20 minutes après sa sortie de la chambre. " … « Il était sous l'emprise de l'alcool mais pas déchiré. Quand il est parti dans la chambre avec Marine, il venait de boire un mojito sec, il était chaud mais ça allait. " ; que, de même, Cédric D...a précisé : " A son retour de la chambre après l'arrivée du père qui a récupéré les filles, Thomas était bien, comme s'il n'avait pas bu. " ; que Mathieu C... a précisé : " A la sortie de la chambre il était certainement alcoolisé mais il était bien, il parlait clairement, il dansait juste. Je me souviens qu'on a enchaîné avec de la bachata, il n'avait aucun signe d'ébriété ; que Céline B...a dit : " je pense qu'il était en état d'ébriété sans être ivre. Il semblait lucide et maître de lui. " ; que Julien C... a affirmé : " Avant qu'il ne parte dans la chambre, je le trouvais encore très en forme car il a dansé avec son ancien prof de salsa et la soeur de celle-ci. Il avait des pas assurés, pour moi il n'était pas bourré. " ; que Benjamin E...a déclaré : " Après nous avoir rejoint, à la sortie de sa chambre, Thomas était normal, comme n'importe qui. Je ne lui ai pas perçu de signe comme s'il avait trop bu. "... "... je n'ai pas trouvé Thomas ivre même à la fin. " ; qu'enfin, Philippe X...a expliqué que, selon lui, son neveu n'était pas sous l'influence de l'alcool ; qu'ainsi, si M. X...était bien dans un état alcoolique, il ne s'agissait cependant pas d'un état d'ivresse caractérisé ; qu'en effet, il n'a pas été vu tituber, tenir des propos incohérents, il n'a pas été malade, n'a pas vomi, il a dansé et discuté avec son entourage avant et après les faits, a été capable de réaliser pendant plus d'une heure des actes variés de nature sexuelle, sans pratiquement la moindre pause si ce n'est un rapide passage aux toilettes, et sans le moindre endormissement ; que, dans ces conditions, la circonstance aggravante d'état d'ivresse, non caractérisée au moment des faits, ne peut être retenue ; que son état alcoolique n'a pu anéantir son état de conscience au point de ne pas pouvoir se rendre compte des multiples refus de la jeune Marine Y..., manifestés par son comportement, ses paroles, cris de douleur et gestes ; qu'il ne saurait donc se retrancher derrière son alcoolisation afin de prétendre que sa perception des faits aurait été altérée, et tenter ainsi de présenter son état alcoolique comme circonstance atténuante ; que, dans ces conditions, qu'il résulte de l'information charges suffisantes à l'encontre de M. X...d'avoir commis le crime de viol sur la personne de Marine Y...;
" 1°) alors qu'il n'y a pas de viol en cas de consentement de la victime ; qu'en procédant à la mise en accusation de M. X...du chef de viol prétendument commis au cours d'une soirée organisée à son domicile, sans relever aucun élément concret de nature à établir la réalité de l'infraction dénoncée, lorsqu'il résultait des pièces de la procédure et notamment des différents témoignages des personnes présentes au domicile au moment des faits, que Marine Y...avait suivi M. X...dans sa chambre après qu'ils s'étaient regardés avec insistance et embrassés devant les personnes présentes qui n'avaient pas constaté de résistance de la jeune fille, qu'elle-même avait demandé comment elle devait s'y prendre sans jamais tenter de rejoindre le salon où se trouvaient les invités, dont un fonctionnaire de police, la chambre de l'instruction, qui n'établit aucunement les éléments constitutifs de l'infraction reprochée, a méconnu les dispositions susvisées ;
" 2°) alors que, le crime de viol suppose que l'auteur n'ait pu se méprendre sur le défaut de consentement de la victime ; qu'en l'espèce, en s'abstenant de caractériser l'intention de commettre les faits reprochés de M. X...qui avait largement pu se méprendre sur la réalité du consentement de Marine Y...qui n'avait pas opposé de refus aux rapports sexuels en se qualifiant elle-même de « spectatrice » et en indiquant qu'elle n'avait pas crié, qu'elle n'avait rien dit et que M. X...ne s'était pas rendu compte que sa partenaire avait mal et qu'elle voulait partir, le couple s'étant alcoolisé, la chambre de l'instruction, qui se bornait à relever qu'elle avait douloureusement vécu ces rapports sexuels, n'a pas légalement justifié sa décision ;
" 3°) alors que, la chambre de l'instruction n'a pas légalement justifié sa décision en mettant en accusation M. X...du chef de viol commis à l'encontre de Mlle
Y...
dont il était établi qu'elle ne présentait aucune lésion pouvant étayer l'hypothèse d'une contrainte physique et qui, si elle avait très mal vécu cette relation sexuelle, n'avait pas souhaité porté plainte de ces faits " ;
Attendu que les motifs de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantes contre M. X...pour ordonner son renvoi devant la cour d'assises sous l'accusation de viol ;
Qu'en effet, les juridictions d'instruction apprécient souverainement si les faits retenus à la charge de la personne mise en examen sont constitutifs d'une infraction, la Cour de cassation n'ayant d'autre pouvoir que de vérifier si, à supposer ces faits établis, la qualification justifie la saisine de la juridiction de jugement ;
Que, dès lors, le moyen ne peut qu'être écarté ;
Et attendu que la procédure est régulière et que les faits, objet de l'accusation, sont qualifiés crime par la loi ;
REJETTE le pourvoi ;
Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ;
Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Louvel président, M. Moignard conseiller rapporteur, M. Pometan conseiller de la chambre ;
Greffier de chambre : Mme Leprey ;
En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
