La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de reims

... ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES...ORDONNANCE N° du 02/05/2024 DOSSIER N° RG 24/00045 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPNK Monsieur L Z C/ EPSM DE LA MARNE Monsieur W Z ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le deux mai deux mille vingt quatre A l'audience publique de...

...COUR D'APPEL de REIMS Chambre sociale N° RG 24/00158 ORDONNANCE CONSTATANT L...COUR D'APPEL de REIMS Chambre sociale N° RG 24/00158 ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Décès d'une partie Le trente avril deux mille vingt quatre, Nous, Madame Isabelle FALEUR, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/00158 du répertoire général, opposant : Madame T R, demeurant Adresse 3 Représentée par...

...'AN DEUX MIL VINGT QUATRE, Et le 24 avril, A l'audience des référés de la cour d'appel de REIMS, où...ORDONNANCE N° DOSSIER N° : N° RG 24/00016 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPDO-16 S.A.R.L. MMCA c/ S.C.P. SCP PHILIPPE ANGEL - T B - SYLVIE DUVAL Prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL MMCA, Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Pascal GUILLAUME L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE, Et le 24 avril, A l'audience des référés de la cour d'appel...

... ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES...ORDONNANCE N° du 23/04/2024 DOSSIER N° RG 24/00041 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPJN Monsieur M T C/ EPSM DES ARDENNES Monsieur U T ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience...

... ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES...ORDONNANCE N° du 23/04/2024 DOSSIER N° RG 24/00042 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPJP Monsieur T S C/ EPSM DE LA MARNE MONSIEUR LE PREFET DU DEPARTEMENT DE LA MARNE ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille...

... ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES...ORDONNANCE N° du 23/04/2024 DOSSIER N° RG 24/00044 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPLG Monsieur K T C/ EPSM DE LA MARNE MONSIEUR LE PREFET DU DEPARTEMENT DE LA MARNE ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille...

.../01392 DEMANDEURS les ayants droit à la demande de réinscription devant la cour d'appel de Reims après cassation...N° RG : 23/01489 N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FML7 ARRÊT N° du : 19 avril 2024 B. D. Mme Y C M. U G M. M G agissant tous en leur qualité d'ayants droit de O G -décédé le 27.03.2022- C/ Mme P G épouse N Formule exécutoire le à : SCP ROYAUX SCP Ledoux - Ferri - Riou- T - Touchon - Mayolet COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 19 AVRIL...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 17 avril 2024 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 17/04/2024 N° RG 19/00504 MLB/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 17 avril 2024 APPELANT : d'un jugement rendu le 15 septembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Activités Diverses n° F 15/00398 Monsieur P T Adresse 4 Localité 3 Représenté par la SCP GAVIGNET ET ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON INTIMÉS : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE de la CÔTE...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 17 avril 2024 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 17/04/2024 N° RG 22/01526 MLB/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 17 avril 2024 APPELANT : d'un jugement rendu le 25 juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce n° F 22/00152 Monsieur T L Adresse 2 Localité 3 Représenté par la SELARL MCMB, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SARL DISPRO REIMS Adresse 1 Localité 3 Représentée par la SELARL...

...Ordonnance n° du 17/04/2024 N° RG 22/01762 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale...Ordonnance n° du 17/04/2024 N° RG 22/01762 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Le dix sept avril deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, Après les débats du 3 avril 2024, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/01762 du répertoire...