La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de nîmes - page 2

... septembre 2024 Z C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du...Ordonnance N°794 N° RG 24/00834 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JKEG J.L.D. NIMES 02 septembre 2024 Z C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 SEPTEMBRE 2024 Nous, Mme Marine KARSENTI, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du...

... août 2024 V C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES...Ordonnance N°781 N° RG 24/00820 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JKA6 J.L.D. NIMES 29 août 2024 V C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 30 AOUT 2024 Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA Nous, M. Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des...

... août 2024 T C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES...Ordonnance n°782 N° RG 24/00821 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JKBC J.L.D. NIMES 29 août 2024 T C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 30 AOUT 2024 Nous, M. Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du...

... délivrée le 29/08/2024 à Me Wissam Bayeh à Me Emmanuelle Vajou COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01201 - N°Portalis DBVH-V-B7H-IYYD DD Tribnal de proximité d'AUBENAS 07 mars 2023 RG:11-22-0001 M C/ SA Caisse d'Epargne et de Prévoyance Loire Drôme Ardèche Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Wissam Bayeh à Me Emmanuelle Vajou COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour...

... Jaffré à Me Maud Gautier COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01349 - N°Portalis DBVH-V-B7H-IZGS DD Tribunal judiciaire de NÎMES 26 janvier 2023 RG:21/02309 E C/ I Z Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Frédéric Mansat Jaffré à Me Maud Gautier COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de NÎMES...

... Geelhaar à Me Valentine Cassan COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01389 - N°Portalis DBVH-V-B7H-IZKZ DD Tribunal judiciaire d'ALES 09 février 2023 RG:21/00794 SARL ZAPPACOSTA C/ L Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Barbara Silvia Geelhaar à Me Valentine Cassan COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire...

... délivrée le 29/08/2024 à Me Fabrice Srogosz à Me Jean-Michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01534 - N°Portalis DBVH-V-B7H-IZYJ DD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 16 mars 2023 RG:21/00139 S.A.R.L. P W C/ S.C.E.A. CHÂTEAU LA GENESTIERE S.A.S. LA VALLONGUE Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Fabrice Srogosz à Me Jean-Michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour...

.../08/2024 à Me Pascale Comte à Me Sophie Meissonnier-Cayez COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02084 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3QG DD Tribunal judiciaire de NÎMES 19 mai 2023 RG : 21/02899 O C/ S.A. ALLIANZ VIE Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Pascale Comte à Me Sophie Meissonnier-Cayez COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du...

...France, Cour d'appel de Nîmes, 1ère chambre, 29 août 2024, 23/02098...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02098 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3RC DD Tribunal judiciaire d'AVIGNON 15 mai 2023 RG : 22/00834 S Z C/ CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Georges Pomies Richaud à Me Guillaume Fortunet COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal...

... le 29/08/2024 à Me Bruno Chabadel à Me Emmanuelle Vajou COUR D'APPEL DE NÎMES...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02214 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I32W DD Tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN 16 mars 2023 RG : 21/07717 O O O épouse K O C/ S.A. AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le 29/08/2024 à Me Bruno Chabadel à Me Emmanuelle Vajou COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du...