La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Nîmes

...France, Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale ph, 03 mai 2024, 23/03369...COUR D'APPEL DE Localité 5 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 23/03369 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7LX Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, section AD, décision attaquée en date du 26 Septembre 2023, enregistrée sous le n° F 22/00125 Madame M F NÉE P Adresse 4 Adresse 1 Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.E.L.A.R.L. SELARL ANIM Adresse 3 Localit...

...France, Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale ph, 03 mai 2024, 23/03499...COUR D'APPEL DE Localité 5 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 23/03499 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I72I Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON, décision attaquée en date du 12 Octobre 2023, enregistrée sous le n° F 22/00105 Madame H V Adresse 1 Localité 4 Représentant : Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF GORDON, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT S.A.S. SAS LABORATOIRES URGO HEALTHCARE Adresse 3...

... RÉFÉRÉ RENDUE LE 03 Mai 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 12...CCOUR D'APPEL DE Localité 12 REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 24/00016 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JCMC AFFAIRE : C, W C/ T JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 03 Mai 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 12 Avril 2024, Nous, Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée...

... RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 26 Avril 2024, Nous, Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la...CCOUR D'APPEL DE Localité 15 REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 24/00035 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JDHX AFFAIRE : O C/ O, S.C.I. CRISPA, S.E.L.A.R.L. DE SAINT RAPT BERTHOLET JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 03 Mai 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 26 Avril 2024, Nous, Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président...

...France, Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale ph, 03 mai 2024, 24/00612...COUR D'APPEL DE Localité 7 5ème chambre sociale PH ORDONNANCE DE DESISTEMENT Minute n° : N° RG 24/00612 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JDEZ Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, section CO, décision attaquée en date du 22 Janvier 2024, enregistrée sous le n° F23/00300 Madame Y N Adresse 4 Localité 1 Représentant : Me Pauline GARCIA de la SELARL PG AVOCAT, avocat au barreau de NIMES APPELANT Me ROUSSEL Bernard SELARL BRMJ...

... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 02 MAI 2024 Décision...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/01769 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IBCG EM/EB POLE SOCIAL DU TJ DE Localité 13 27 janvier 2021 RG :21/00139 R C/ 8 Grosse délivrée le 02 MAI 2024 à : - Mme R - Me PORTES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 02 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de Localité 13 en date...

...-VISTE - Me BARNOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 02...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/03322 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IFL2 EM/EB POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 26 mai 2021 RG :20/153 8 C/ K K K K K Grosse délivrée le 02 MAI 2024 à : - Me AURAN-VISTE - Me BARNOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 02 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES...

... - CAF COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 02 MAI 2024...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/03365 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IFQX EM/EB TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVIGNON 12 août 2021 RG :20/00081 D C/ CAF Grosse délivrée le 02 MAI 2024 à : - M. D - CAF COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 02 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale...

... Marmillot COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 02...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01219 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IMUA VH TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 01 mars 2022 RG:21/00061 S.A.S. VEDEN'ALU C/ C B Grosse délivrée le à Me Levetti Selarl Marmillot COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 02 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance...

... Selarl Leonard Vezian ... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/02037 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IO63 LM JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 17 mai 2022 RG :22/00386 Y Y C/ S.C.I. F Grosse délivrée le à Me Chevenier Selarl Leonard Vezian ... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 02 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la...